Filtrer
Rayons
- Littérature
- Jeunesse
- Bandes dessinées / Comics / Mangas
- Policier & Thriller
- Romance
- Fantasy & Science-fiction
- Vie pratique & Loisirs
- Tourisme & Voyages
- Arts et spectacles
- Religion & Esotérisme
Support
Éditeurs
Langues
Prix
Pu De Dijon
-
Nouv.
Les derniers juges de paix français : Autopsie d'une profession
Fabien Conord
- Pu De Dijon
- Essais
- 16 Janvier 2025
- 9782364415386
Pour comprendre la disparition de la justice de proximité en France et en connaitre les acteurs.
Cet ouvrage propose une étude inédite de l'ensemble d'un corps professionnel au moment de sa disparition afin de mieux connaître le profil social de ce qui fut le dernier corps véritablement organisé de magistrats de proximité en France. La suppression de cette juridiction est en effet l'une des grandes décisions prises au début de la Ve République. L'auteur restitue l'atmosphère qui entoure cette décision, analyse la sociologie des juges de paix au milieu du XXe siècle et montre la fragilisation de leur implantation territoriale. Son travail offre aussi l'occasion d'interroger à nouveaux frais la suppression d'une fonction dont l'absence est régulièrement regrettée depuis car cette justice de proximité assurée par les juges de paix fait souvent défaut aujourd'hui. Il permet aussi de mesurer les effets des épurations contradictoires du début et de la fin de la Seconde Guerre mondiale parmi les magistrats français. Il examine enfin le devenir des juges de paix eux-mêmes dont la reconversion fut parfois très réussie -
Les écritures secrètes du droit : essai sur le cryptage des manuscrits juridiques altimédiévaux
Laura Viaut
- Pu De Dijon
- Essais
- 15 Mars 2022
- 9782364414327
L'écrit juridique occupait une place de choix dans les scriptoria du haut Moyen Âge. Nombre de manuscrits juridiques, façonnés entre les VIIe et Xe siècle nous montrent que les scribes et notaires altimédiévaux possédaient de solides connaissances en droit, médecine, grammaire, arithmétique, musique, etc.) qu'ils n'hésitent pas à confronter. C'est en croisant les méthodes qu'ils ont parfois crypté des données considérées comme sensibles pour les professionnels du droit. Ils ont créé, à partir de systèmes abréviatifs antiques, un système de communication confidentielle qui est longtemps resté indéchiffré.
-
Les translations de compétences en droits constitutionnel et administratif
Anne-Laure Cassard-Valembois, Marie-Odile Peyroux-Sissoko
- Pu De Dijon
- Institutions
- 13 Mars 2024
- 9782364414983
Au coeur des problématiques du droit constitutionnel et du droit administratif se développe un phénomène de nature à modifier les grands équilibres institutionnels et démocratiques : les translations de compétences. Certaines autorités se voient en effet dépossédées des compétences qui leur sont pourtant reconnues, au profit d'autres autorités publiques comme privées.
Menées au travers de différentes études de cas, les réflexions ici proposées ont permis d'en confirmer l'existence, d'en dégager les raisons, d'en proposer une typologie, d'en soulever les conséquences (notamment en ce qui concerne la légitimité et la responsabilité des autorités) pour mieux en cerner la définition. Ce sont ces résultats qui sont présentés et explicités dans le présent ouvrage. -
Introduction générale à la règle de droit en Algérie
Ali Bencheneb
- Pu De Dijon
- Institutions
- 9 Novembre 2012
- 9782364410398
-
Présente la particularité de relever tant de la protection de la personne que de la protection des biens. Lieu qui garantit la santé et la sécurité d'un individu, le logement est aussi l'objet d'une liberté fondamentale, celle de choisir son domicile.
L'importance de ce lieu a conduit le législateur à consacrer à l'article 426 du Code civil le principe de conservation, autant que possible, du cadre de vie du majeur protégé. Mais le logement constitue également un élément essentiel du patrimoine du majeur, qu'il faut administrer tout au long de la mesure de protection dans le respect de dispositions différentes selon que le majeur détient sur ce bien un droit au bail ou un droit de propriété, et dont il faut parfois disposer si tel est l'intérêt du majeur.
Cet ouvrage a pour ambition d'exposer les raisons de la place particulière accordée au logement du majeur vulnérable et d'analyser les mesures créées ou renforcées par la loi du 5 mars 2007, entrée en vigueur le 1er janvier 2009.
-
Justice, justices ; études en hommage à Jean-Jacques Clère
Charlot Patrick, Karen Fiorentino, Collectif
- Pu De Dijon
- Institutions
- 21 Novembre 2019
- 9782364413412
Au-delà d'un livre dédié à un illustre historien du droit, cet ouvrage a le mérite de rassembler les textes des plus éminents spécialistes de l'histoire de la justice en France. S'interrogeant sur l'idée même de Justice, de l'Antiquité à nos jours, ils examinent les différents types de justice à l'oeuvre (pénale, administrative, civile, commerciale, constitutionnelle, militaire, etc..), dans une démarche qui ne prétend à pas à l'exhaustivité mais insiste sur les traits marquants des différentes institutions, en s'appuyant le plus souvent sur les jurisprudences auxquelles elles ont donné naissance. Mais cette logique positiviste est aussi transcendée par les regards que l'on peut porter sur les institutions, à travers des affaires ou des débats célèbres, laissant ainsi la place à un regard « critique », le plus pertinent pour comprendre les problèmes actuels de la Justice.
-
Quand le vent se lève... ; essai sur la crise institutionnelle et juridique de l'an mille
Laura Viaut
- Pu De Dijon
- 15 Avril 2021
- 9782364414044
La mutation féodale est un débat qui divise l'historiographie depuis des décennies. Les juristes voient dans l'an mille une entrée brutale dans la féodalité alors que les historiens rejettent toute idée de rupture, si bien que le dialogue semble impossible entre les deux disciplines. L'essai que voici livre une réflexion nouvelle sur ce célèbre débat et, au prisme de l'histoire des mentalités, propose une conciliation entre les deux grandes écoles.
-
Garantir les droits, protéger les libertés : hommages en l'honneur de Patrice Rolland
Patrick Charlot, Oscar Ferreira, Collectif
- Pu De Dijon
- Institutions
- 9 Décembre 2022
- 9782364414488
Au-delà de l'hommage à Patrice Rolland, cet ouvrage se présente comme un panorama de la protection des droits et de la défense des libertés. A travers les siècles, de multiples exemples de remises en cause et de combats sont étudiés, démontrant que la défense de libertés qui semblent pourtant acquises nécessite une attention de tous les instants. Les débats actuels ne sont bien souvent que des répétitions incessantes du conflit entre la sécurité et la liberté, dans lequel toutes nos sociétés.
-
-
-
Issu d'une commande de la délégation bourgogne du cnfpt faite au centre de recherche sur la culture et les musées, cet ouvrage offre un panorama des dispositions dans le domaine de l'archéologie, de l'inventaire, des monuments historiques et des sites, ainsi que des musées.
Synthèse des études, travaux et textes de lois sur le sujet, il entend documenter ces champs de façon pluridisciplinaire en présentant les éléments les plus récents, dans une perspective historique et à partir de données de contexte. il s'adresse à tous ceux qui préparent les concours de la fonction publique ou qui, étudiants ou professionnels, veulent disposer d'une vision détaillée sur l'organisation de ces secteurs et sur les politiques conduites en direction du patrimoine.
-
Le droit algerien des contrats ; données fondamentales
Ali Bencheneb
- Pu De Dijon
- Institutions
- 15 Septembre 2011
- 9782915611939
Plus de trente-cinq ans après l'adoption d'un code civil, quelle est la teneur du droit algérien des contrats ? Ce texte suffit-il pour couvrir l'ensemble de la matière ou faut-il en relativiser le caractère fondamental ? Des réponses à ces questions - mais il en est bien d'autres - sont données dans cet ouvrage. Pour des raisons pédagogiques évidentes, son auteur y examine tour à tour les conditions de formation des contrats, leurs sanctions mais aussi les effets qui s'y attachent, tant en termes d'exécution que de risques d'inexécution. Universitaires mais aussi praticiens du droit en seront les lecteurs privilégiés.
-
La femme dans l'histoire du droit et des idées politiques
Charlot/Gaspari
- Pu De Dijon
- Institutions
- 11 Septembre 2008
- 9782915611007
Il est difficile de penser l'égalité, juridique, politique ou sociale et de l'appliquer à des personnes différentes. Cet ouvrage cherche à comprendre comment, à certaines périodes et devant certaines situations, le droit justifie les différences de traitement entre les hommes et les femmes. L'histoire politique et juridique de la femme montre ainsi que le droit peut être un instrument de lutte pour l'égalité, du moins contribuer à réduire les inégalités.
-
Les arrêts de la cour internationale de justice
Apostolidis Charalambos
- Pu De Dijon
- Institutions
- 3 Mars 2005
- 9782915552133
Organe principal des Nations Unies, la Cour internationale de justice a vu, lors des dernières décennies, son champ d'activités s'élargir et son prestige augmenter.
Bénéficiant d'une large compétence qui lui permet de statuer sur tous les différends d'ordre juridique que les Etats lui soumettent, la Cour a produit une jurisprudence cohérente qui a contribué énormément à l'affirmation et au progrès du droit international. Le présent ouvrage, fruit d'une collaboration entre universitaires et membres de la juridiction internationale, vise à apporter un éclairage sur le travail effectué par le juge dans son activité contentieuse.
-
Juristes et l'argent. le cout de la justice et l'argent des juges du 14 au 19eme
Benoît Garnot
- Pu De Dijon
- Societes
- 26 Mai 2005
- 9782915552171
-
Le risque de developpement contribution au maintien du droit a reparation
Oudot P
- Pu De Dijon
- Institutions
- 27 Octobre 2005
- 9782915552294
-
Paris et ses franges : étalement urbain et polycentrisme
André Larceneux, Celine Boiteux-Orain
- Pu De Dijon
- Societes
- 7 Décembre 2006
- 9782915552546
Paris fait partie aujourd'hui des grandes métropoles mondiales qui concentrent l'essentiel du pouvoir économique.
Sans être atteinte de gigantisme excessif, la métropole parisienne représente un sixième de la population française. Cette croissance s'est opérée dans l'agglomération elle-même, qui intègre les villes nouvelles, mais elle a aussi entraîné un fort étalement périurbain sur des espaces ruraux. Étalement et influence parisienne s'étendent désormais hors de l'Ile-de-France, sur les département et les régions limitrophes.
Ils engagent des processus tant de transformation de l'occupation du sol que d'accroissement des mobilités, en même temps que le coeur de l'agglomération se transforme sous l'effet de nouvelles polarisations des activités. L'objectif des contributions regroupées dans cet ouvrage est de mieux comprendre les formes de cette périurbanisation parisienne, d'en mesurer les effet et d'en comprendre les enjeux.
Il est aussi de fournir des outils méthodologiques nouveaux pour analyser la transformation des espaces et les dynamiques polycentriques.
-
Normes juridiques et pratiques judiciaires du moyen-age a l epoque contemporaine
Benoît Garnot
- Pu De Dijon
- Societes
- 20 Septembre 2007
- 9782915552713
On pourrait s'attendre, à ce que les pratiques judiciaires reflètent les normes juridiques, qu'il s'agisse des lois ou des coutumes.
Et cela peut se produire. Mais il arrive souvent qu'un écart apparaisse entre les unes et les autres, c'est-à-dire que les juges décident pour les délinquants des peines différentes de celles prévues par les lois, fréquemment dans le sens d'une sévérité moindre. On n'en finirait pas d'accumuler les exemples de ces écarts : ils abondent dans ce livre, qui couvre une très longue période, du Moyen Age à l'époque contemporaine, et un vaste espace géographique, puisque, si la France y est privilégiée, les autres pays européens et l'Amérique y sont largement abordés.
Tenter d'analyser globalement les facteurs des distorsions, si fréquentes, entre les normes juridiques et les pratiques judiciaires, implique de prendre en compte en même temps les règles de droit, les instances qui sont chargées de les faire appliquer et ceux qui doivent, du moins en théorie, les respecter. Réfléchir à ces distorsions conduit à relativiser la part d'autonomie et d'influence du droit.
Elles sont sans doute même une nécessité, sauf à Considérer que l'idéal à atteindre serait celui d'une société immobile (et coercitive ?).
-
Le juge d'instruction ; approches historiques
Clere, Farcy
- Pu De Dijon
- Institutions
- 16 Décembre 2010
- 9782915611687
Depuis plusieurs décennies, le juge d'instruction est sur la sellette.
Pourtant, sa suppression, souvent annoncée, se heurte à une forte résistance de l'institution judiciaire et de l'opinion. Cet ouvrage propose une série d'éclairages historiques sur les deux siècles d'existence de ce magistrat, de ses origines aux réformes des dernières décennies. Héritier du lieutenant criminel de l'Ancien régime, né en 1801 et officialisé par le Code d'instruction criminelle, le juge d'instruction a été longtemps considéré, en raison de ses pouvoirs en matière d'arrestation et de détention provisoire, comme " l'homme le plus puissant de France ", selon la formule de Balzac.
Symbole d'une justice pénale inquisitoriale, il a également très tôt focalisé les critiques sur le cumul des fonctions d'enquêteur et de juge comme sur la difficulté d'instruire à charge et à décharge. En replaçant le juge d'instruction au sein de l'ensemble de la justice pénale, en analysant l'amenuisement progressif de ses pouvoirs au bénéfice du parquet, en rappelant le contrôle de la Chambre des mises en accusation, ce retour vers le passé interroge sur les avancées du principe du contradictoire et ses limites comme sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, et au-delà, sur un modèle de justice apte à concilier défense de l'intérêt de la société et préservation des libertés individuelles.
-
-
-
-
Les professeurs de droit dans la France moderne et contemporaine ; enseignements, recherches, engagements
Pierre Bodineau
- Pu De Dijon
- Institutions
- 25 Juin 2015
- 9782364411357
-
Adapter le droit et la justice aux colonies
Wenzel/Mari Eri
- Pu De Dijon
- 4 Décembre 2015
- 9782364411531
