Les Etudes Hospitalieres
-
Melanges en l'honneur de claude grellier. droit de la sante, responsabilite et reparation
Prat H Gaumont
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 20 Décembre 2018
- 9782848747842
Le droit de la santé, le droit de la responsabilité et de la réparation ont irrigué le parcours professionnel et la réflexion de Claude Grellier.D'abord juge d'instruction (affaires de presse, crimes contre l'humanité), président de chambre du TGI et de cours d'appel, conseiller de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation. Claude Grellier a été professeur associé à l'université Paris VIII-Paris Lumières, où il a été membre très présent du Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), participant à de nombreux colloques en apportant son expertise.Ces Mélanges, intitulés «?Droit de la santé, responsabilité et réparation?» et organisés par le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), lui sont dédiés.Ses amis et disciples, magistrats, universitaires, chercheurs, tiennent à lui rendre hommage.
-
Guide pratique du controle des hospitalisations psychiatriques sans consentement par le juge
M. Angelloz-Nicoud
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 31 Janvier 2019
- 9782848747965
-
Reflexions pour l'hopital 2e ed proximite - cooperation - pouvoirs
Jean-marie Clément
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Avril 2004
- 9782848740041
La deuxième édition de Réflexions pour l'hôpital démontre le succès des suggestions proposées par l'auteur afin de sauver le service public hospitalier.
Auteur d'une trentaine d'ouvrages, dont beaucoup de réflexions, Jean-Marie CLÉMENT, ancien haut fonctionnaire de la santé et ancien directeur d'hôpital, est actuellement professeur associé à l'Université Paris VIII où il enseigne le droit hospitalier et médical.
Les propos qu'il tient dans cet ouvrage tombent à pic puisque chacun se sent concerné par l'avenir de l'hôpital.
-
Manuel juridique de la sage-femme ; sage-femme : nouvelles compétences, nouvelles responsabilités (2e édition)
Dorothée Dibie-krajcman, Marguerite Merger-pélier
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Janvier 2012
- 9782848743066
La sage-femme est aujourd'hui plus que jamais confrontée à l'emprise croissante du droit. Exerçant une profession médicale à part entière, elle voit son champ de compétence croître de manière particulièrement notable. Poursuivant son rôle majeur dans l'accouchement moderne, elle accède désormais à l'ensemble des soins gynécologiques, en-deçà et au-delà de la grossesse elle-même. Cette extension de son art valorise son engagement ancestral auprès de la femme. Mais elle entraîne aussi une inéluctable augmentation de sa responsabilité, désormais quasi égale à celle du gynécologue-obstétricien. La sage-femme est ainsi quotidiennement conduite à résoudre des questions juridiques, tant pour elle-même que pour sa patiente, la parturiente et l'enfant à naître.
Le manuel La sage-femme trouvera dans cet ouvrage des réponses claires et concises s'inscrivant dans ses différents domaines de préoccupation (compétences, conditions d'exercice, conseil de l'ordre, secret médical, responsabilité, obligations de conseil et d'information, assistance médicale à la procréation, droits de la femme enceinte, protection maternelle et infantile, filiation et droit de la famille.). Adapté, actualisé et pratique, écrit dans un esprit pédagogique, ce manuel guidera la sage-femme au cours de sa vie professionnelle afin de lui permettre de connaître, et aussi d'éviter, les embûches des risques médico-légaux. Cette seconde édition, commandée par les bouleversements législatifs récents, s'inscrit dans la continuité de la première version, qu'elle prolonge par des développements sur la responsabilité médicale et la bioéthique.
Le public Répondant à des attentes souvent exprimées, ce manuel s'adresse aussi bien aux étudiantes sages-femmes, qu'aux professionnelles confrontées à l'exercice d'un métier sans cesse plus exigeant et réglementé.
-
La gestion de pole a l'hopital vade-mecum
Dominique Peljak
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Juin 2007
- 9782848740775
-
Contre la maltraitance en EHPAD ; propositions croncrètes pour sécuriser le fonctionnelemnt des EHPAD
Gérard Brami
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Février 2010
- 9782848741314
-
Accidents medicaux regles et pratiques de la commission de conciliation et d'indemnisation
Patrick Maire
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Février 2014
- 9782848745343
-
-
Melanges en l'honneur de michel belanger modernite du droit de la sante
Antoine (Dir.) Leca
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 7 Décembre 2015
- 9782848745909
-
Les dix ans de la loi Leonetti : doit-on légiferer sur la fin de vie ?
Rémi Decout-Paolini, Johanne Saison-Demars
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 8 Juin 2015
- 9782848746067
Alors que la loi Leonetti relative aux droits des malades et à la fin de vie fêtait ses dix ans le 22 avril 2015, l'Assemblée nationale votait, le 17 mars 2015, en première lecture, une proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie. Depuis 2013, la loi Leonetti, qui voulait encadrer les pratiques de la fin de vie en donnant aux professionnels de santé et aux patients un cadre renouvelé et apaisé, se trouve au coeur du débat judiciaire. Le juge administratif a ainsi été amené à suspendre la décision d'arrêt de traitement d'un patient hors d'état de s'exprimer, soulevant à cette occasion de nouvelles interrogations. Est-ce au juge de décider de la fin de vie de Vincent Lambert ? Le législateur doit-il de nouveau intervenir ? Quelles sont les limites du dispositif actuel ? Quels enseignements tirés des expériences étrangères ?
Organisé le 24 février 2015 à la faculté de droit de Lille, avec le soutien de l'université Lille 2, du centre Droits et Perspectives du Droit, et de l'équipe de recherche en droit public, sous la direction scientifique de Johanne Saison et Rémi Decout-Paolini et avec le concours de Coralie Leuzzi, ce colloque a rassemblé les principaux acteurs du dossier Vincent Lambert afin de revenir sur les enseignements de cette affaire, mais également de faire le point sur les évolutions législatives en cours. -
Le transgenre : une histoire de tous les temps ?
Pierre-Olivi Chaumet
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Juillet 2015
- 9782848746128
-
Donner du sens a la qualite dans un etablissement de sante
Haro Alain De
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Juin 2001
- 9782912359551
-
Cours de droit médical
Marion Girer, Gérard Mémeteau
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 21 Avril 2016
- 9782848746357
-
Le droit des personnes accueillies ou accompagnées : les usagers dans l'action sociale et médico-sociale
Olivier Poinsot
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 20 Juin 2016
- 9782848746470
Maîtriser les « outils de la loi 2002-2 » constitue, pour les professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux, une exigence majeure à l'égard des personnes accueillies ou accompagnées, de leur famille et de la puissance publique. Ainsi le prononcé d'une admission ou d'une sortie, le traitement d'une réclamation, la réalisation d'une évaluation externe, la soumission à une inspection administrative conduisent-ils à vérifier l'effectivité de leur mobilisation au service de la bientraitance. Par ailleurs, les positions respectives des usagers, établissements et services, organismes gestionnaires et institutions publiques ont évolué à la suite de l'entrée du système de santé et de protection sociale français dans l'ère du new public management, militant en faveur de l'abandon du terme même d'usager et, corrélativement, pour l'adoption d'une conception consumériste de la relation d'aide.
À partir d'une analyse détaillée de la notion de maltraitance dans son acception juridique, ce manuel propose une présentation des divers dispositifs de protection et de promotion du droit des personnes accueillies ou accompagnées - qu'ils relèvent de l'ordre public ou de la liberté contractuelle - aussi bien en droit privé qu'en droit public. À jour des lois Hamon, Macron, ASV, MSS et de la réforme du droit des contrats, alimenté par la jurisprudence judiciaire et administrative la plus récente, il propose au lecteur des solutions pratiques tout autant que des réflexions théoriques sur le droit des personnes comme composante du droit des institutions sociales et médico-sociales ; c'est pourquoi il est destiné aux professionnels eux-mêmes, aux évaluateurs externes, fonctionnaires des corps de contrôle, étudiants, juristes, enseignants et formateurs mais aussi aux personnes elles-mêmes, à leurs proches, leur famille et leurs associations de défense ainsi qu'aux associations agréées de consommateurs. -
La modernisation du systeme de sante : un an d'application de la loi du 26 janvier 2016 (n 24)
Nicolas V Vioujas G
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Juin 2017
- 9782848747064
-
L'apparence de la personne phy
Julie Mattiussi
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 13 Novembre 2018
- 9782848747743
-
Droit europeen general de la sante bilan d'un droit moderne 2e ed
M. Belanger
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 20 Janvier 2019
- 9782848747828
-
Droit de la propriete industrielle des produits de sante et de l innovation medicale
Leca Jean-Baptiste
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Septembre 2020
- 9782848748740
-
Livre blanc sur l indemnisation du dommage corporel - autres regards que celui de l assureur
Donnou Philippe
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 28 Décembre 2020
- 9782848748917
-
Manuel de droit du contrat médical d'exercice libéral en clinique privé
Corinne Daver, Gérard Mémeteau
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- Ouvrages Generaux
- 28 Juin 2023
- 9782848749310
Le contrat d'exercice libéral est un outil juridique au service des établissements de santé privé et des praticiens libéraux. Il va être amené à gérer leur relation pendant toute leur vie de co-contractant, appréhender précisément les conditions de sa conclusion et les incidences du lien qu'il créé s'impose. Écrit ou non il engage et même dans le silence des parties, le contrat est établi et sources d'obligations autant que de responsabilités.
Au carrefour des conditions opposables aux établissements comme celles qui concernent les médecins y exerçant en libéral, il doit évoluer plus que jamais.
Les juges ont construit au fil des années le droit applicable, en intégrant les obligations applicables aux uns et aux autres, et naturellement les règles du droit des contrat qui s'imposaient.
Cet ouvrage se veut avant tout une synthèse des règles ainsi dégagées par les cours et juridictions mais en intégrant une approche pragmatique de leur nécessaire évolution comme des sources du droit qui en constituent les fondements.
Il est par ailleurs l'occasion d'une rencontre entre des regards qui se croisent et des appréhensions pratiques qui s'enrichissent l'une l'autre, il propose des interprétations, des suggestions qui demeurent conditionnées aux évolutions réglementaires et naturellement au prononcé de décisions jurisprudentielles amenées à enrichir le socle de leurs racines juridiques.
Telles sont les limites des analyses proposées, ce droit est vivant plus que jamais, cet ouvrage et les propositions formulées devront évoluer avec lui. -
Identité et état civil : Évolutions contemporaines
Amélie Gogos-gintrand, Stéphanie Moracchini-zeidenberg
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- A La Croisee Des Regards
- 6 Mars 2024
- 9782386120107
Les liens entre l'identité et l'état civil ne cessent de se renouveler. Là où l'état civil est venu historiquement au soutien de la construction de l'État moderne, en permettant essentiellement l'identification des personnes au sein de la communauté, il est également devenu, depuis la fin du XXe siècle, un instrument au service d'aspirations identitaires et égalitaires. La tendance n'a fait que s'accentuer ces dernières années au point qu'il est courant aujourd'hui de soutenir que la dimension identitaire de l'état civil a supplanté sa fonction d'identification.
La question prend par ailleurs une acuité particulière dans les relations internationales quand il convient de reconnaître des actes d'état civil étrangers ou des identités acquises à l'étranger.
L'état civil reste incontestablement une institution duale. Il conserve une fonction d'identification et d'information des tiers tout en participant à la construction de l'identité des individus.
Réunissant des spécialistes de diverses disciplines (droit privé, droit public, histoire et sociologie), cet ouvrage offre une pluralité de regards sur l'état civil étudié à partir de la notion d'identité. -
Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière : questions-réponses
Cyril Clément
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- Pratiques Professionnelles
- 1 Avril 2012
- 9782848743745
-
Mort et droit de la sante : les limites de la volonte
Reglier Nicolas
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 8 Décembre 2016
- 9782848746739
-
Les personnels contractuels de la fonction publique hospitalière (3e édition)
Isabelle Filippi
- LES ETUDES HOSPITALIERES
- 1 Février 2013
- 9782848744339
La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs.
Leur recrutement et leur gestion ne dépendant pas du Code du travail, l'on observe davantage de souplesse, mais, également, de précarité puisqu'ils sont principalement recrutés à durée déterminée.
De nombreux « plans de résorption de l'emploi précaire » tendent à sécuriser le recours à ces agents : encadrement plus strict du recours au CDD, intégration en CDI sous conditions. De fait, l'on constate que leur situation s'améliore, particulièrement au regard des garanties contractuelles, sans pour autant être identique à celle des titulaires, notamment au plan de la rémunération.
La jurisprudence joue un rôle majeur dans la construction du droit des personnels contractuels, qu'il s'agisse de dénier le droit à la prime de service, ou d'imposer leur reclassement en cas d'inaptitude.
Cette troisième édition est exclusivement axée sur les personnels de droit public recrutés contractuellement. S'appuyant sur les décisions de justice les plus récentes, elle propose une lecture dynamique des dispositions officielles applicables.
