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Les Etudes Hospitalieres
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La certif ; guide pratique pour la certification des établissements de santé (édition 2010)
Sophie Fedy
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Juin 2009
- 9782848741246
La lecture des ouvrages sur la qualité est souvent ardue pour un acteur de terrain. Le langage utilisé, la technicité des méthodes présentées, leur aspect théorique sont autant de freins. Le manuel de certification des établissements de santé nécessite une traduction. Les exigences qui sont exposées sont souvent taxées de contraintes « administratives », voire technocratiques ; leur lien avec la réalité des activités quotidiennes n'apparaît pas toujours clairement. Cet ouvrage s'adresse à ceux qui n'ont pas le courage de se lancer dans la lecture approfondie de ces référentiels. Ce guide vous permettra de faire le lien entre les exigences, les méthodes et leur application sur le terrain. La deuxième édition s'enrichit de nouveaux thèmes (développement durable, efficience, environnement, indicateurs qualité), références bibliographiques et illustrations ; son contenu a été entièrement revu pour être en phase avec la nouvelle procédure de certification « V 2010 ».
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Manuel juridique de la sage-femme ; sage-femme : nouvelles compétences, nouvelles responsabilités (2e édition)
Dorothée Dibie-krajcman, Marguerite Merger-pélier
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Janvier 2012
- 9782848743066
La sage-femme est aujourd'hui plus que jamais confrontée à l'emprise croissante du droit. Exerçant une profession médicale à part entière, elle voit son champ de compétence croître de manière particulièrement notable. Poursuivant son rôle majeur dans l'accouchement moderne, elle accède désormais à l'ensemble des soins gynécologiques, en-deçà et au-delà de la grossesse elle-même. Cette extension de son art valorise son engagement ancestral auprès de la femme. Mais elle entraîne aussi une inéluctable augmentation de sa responsabilité, désormais quasi égale à celle du gynécologue-obstétricien. La sage-femme est ainsi quotidiennement conduite à résoudre des questions juridiques, tant pour elle-même que pour sa patiente, la parturiente et l'enfant à naître.
Le manuel La sage-femme trouvera dans cet ouvrage des réponses claires et concises s'inscrivant dans ses différents domaines de préoccupation (compétences, conditions d'exercice, conseil de l'ordre, secret médical, responsabilité, obligations de conseil et d'information, assistance médicale à la procréation, droits de la femme enceinte, protection maternelle et infantile, filiation et droit de la famille.). Adapté, actualisé et pratique, écrit dans un esprit pédagogique, ce manuel guidera la sage-femme au cours de sa vie professionnelle afin de lui permettre de connaître, et aussi d'éviter, les embûches des risques médico-légaux. Cette seconde édition, commandée par les bouleversements législatifs récents, s'inscrit dans la continuité de la première version, qu'elle prolonge par des développements sur la responsabilité médicale et la bioéthique.
Le public Répondant à des attentes souvent exprimées, ce manuel s'adresse aussi bien aux étudiantes sages-femmes, qu'aux professionnelles confrontées à l'exercice d'un métier sans cesse plus exigeant et réglementé.
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Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière : questions-réponses
Cyril Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- Pratiques Professionnelles
- 1 Avril 2012
- 9782848743745
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Précis de droit hospitalier ; à l'usage de ceux qui n'aiment pas le droit mais veulent comprendre le système hospitalier
Jean-marie Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Janvier 2011
- 9782848741635
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Le droit des personnes accueillies ou accompagnées : les usagers dans l'action sociale et médico-sociale
Olivier Poinsot
- Les Etudes Hospitalieres
- 20 Juin 2016
- 9782848746470
Maîtriser les « outils de la loi 2002-2 » constitue, pour les professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux, une exigence majeure à l'égard des personnes accueillies ou accompagnées, de leur famille et de la puissance publique. Ainsi le prononcé d'une admission ou d'une sortie, le traitement d'une réclamation, la réalisation d'une évaluation externe, la soumission à une inspection administrative conduisent-ils à vérifier l'effectivité de leur mobilisation au service de la bientraitance. Par ailleurs, les positions respectives des usagers, établissements et services, organismes gestionnaires et institutions publiques ont évolué à la suite de l'entrée du système de santé et de protection sociale français dans l'ère du new public management, militant en faveur de l'abandon du terme même d'usager et, corrélativement, pour l'adoption d'une conception consumériste de la relation d'aide.
À partir d'une analyse détaillée de la notion de maltraitance dans son acception juridique, ce manuel propose une présentation des divers dispositifs de protection et de promotion du droit des personnes accueillies ou accompagnées - qu'ils relèvent de l'ordre public ou de la liberté contractuelle - aussi bien en droit privé qu'en droit public. À jour des lois Hamon, Macron, ASV, MSS et de la réforme du droit des contrats, alimenté par la jurisprudence judiciaire et administrative la plus récente, il propose au lecteur des solutions pratiques tout autant que des réflexions théoriques sur le droit des personnes comme composante du droit des institutions sociales et médico-sociales ; c'est pourquoi il est destiné aux professionnels eux-mêmes, aux évaluateurs externes, fonctionnaires des corps de contrôle, étudiants, juristes, enseignants et formateurs mais aussi aux personnes elles-mêmes, à leurs proches, leur famille et leurs associations de défense ainsi qu'aux associations agréées de consommateurs. -
Petit dictionnaire de droit de la santé et de bioéthique
Antoine Leca, Bérengère Legros
- Les Etudes Hospitalieres
- 21 Mars 2017
- 9782848746890
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Melanges en l'honneur de claude grellier. droit de la sante, responsabilite et reparation
Prat H Gaumont
- Les Etudes Hospitalieres
- 20 Décembre 2018
- 9782848747842
Le droit de la santé, le droit de la responsabilité et de la réparation ont irrigué le parcours professionnel et la réflexion de Claude Grellier.D'abord juge d'instruction (affaires de presse, crimes contre l'humanité), président de chambre du TGI et de cours d'appel, conseiller de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation. Claude Grellier a été professeur associé à l'université Paris VIII-Paris Lumières, où il a été membre très présent du Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), participant à de nombreux colloques en apportant son expertise.Ces Mélanges, intitulés «?Droit de la santé, responsabilité et réparation?» et organisés par le Centre de recherche de droit privé et droit de la santé (EA 1581), lui sont dédiés.Ses amis et disciples, magistrats, universitaires, chercheurs, tiennent à lui rendre hommage.
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Guide pratique du controle des hospitalisations psychiatriques sans consentement par le juge
M. Angelloz-Nicoud
- Les Etudes Hospitalieres
- 31 Janvier 2019
- 9782848747965
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Les personnels contractuels de la fonction publique hospitalière (3e édition)
Isabelle Filippi
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Février 2013
- 9782848744339
La fonction publique hospitalière a fréquemment recours aux agents contractuels. Les personnels non médicaux constituent en effet une part non négligeable des effectifs.
Leur recrutement et leur gestion ne dépendant pas du Code du travail, l'on observe davantage de souplesse, mais, également, de précarité puisqu'ils sont principalement recrutés à durée déterminée.
De nombreux « plans de résorption de l'emploi précaire » tendent à sécuriser le recours à ces agents : encadrement plus strict du recours au CDD, intégration en CDI sous conditions. De fait, l'on constate que leur situation s'améliore, particulièrement au regard des garanties contractuelles, sans pour autant être identique à celle des titulaires, notamment au plan de la rémunération.
La jurisprudence joue un rôle majeur dans la construction du droit des personnels contractuels, qu'il s'agisse de dénier le droit à la prime de service, ou d'imposer leur reclassement en cas d'inaptitude.
Cette troisième édition est exclusivement axée sur les personnels de droit public recrutés contractuellement. S'appuyant sur les décisions de justice les plus récentes, elle propose une lecture dynamique des dispositions officielles applicables.
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La loi santé 2016 ; analyse, commentaires, critiques
Jean-marie Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- 9 Février 2016
- 9782848746388
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Accès aux transplantations d’organes et de tissus en Europe et droits aux soins en Europe
Isabelle Filippi
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Juin 2009
- 9782848741215
Les transplantations d'organes et de tissus constituent un grand espoir pour les patients. Dans le programme de l'Université européenne d'été, le Séminaire d'actualité de droit médical, qui s'est tenu à Toulouse en 2008, a permis une approche multidisciplinaire de la situation en France et à l'étranger. Des juristes, des professionnels de la transplantation, des spécialistes des sciences humaines et sociales ont présenté le cadre juridique et l'organisation du don en France, pour le donneur vivant et le donneur décédé, l'accès à la transplantation, ainsi que le vécu des professionnels. L'influence de la culture et de la religion a été traitée par nos collègues du Maghreb et de Croatie. Plusieurs contributions, dont celle du Canada, exposent les enjeux éthiques. La présentation de projets de recherche Européens confirme la nécessité d'une réflexion multidisciplinaire et internationale.
Enfin, a été évoqué le sujet délicat du tourisme de transplantation, du trafic d'organes et de l'accueil des étrangers en demande de greffe. Ainsi est posée la question de l'égalité d'accès aux soins en Europe qui a fait l'objet d'une session de l'Université européenne d'été à Cracovie, dont certaines présentations, relatives à la protection de la santé et à la nécessité de régulation, complètent cet ouvrage.
Comme chaque année, sont publiés les travaux que les jeunes chercheurs ont présentés, dans le cadre du forum, sur les transplantations et l'accès aux soins en Europe, et plus largement sur le droit de la santé et l'éthique médicale.
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Cours de droit hospitalier tome 1 3e ed
Jean-marie Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- 2 Décembre 2004
- 9782848740232
Cette nouvelle édition actualisée est largement augmentée par les récentes évolutions législatives et réglementaires de l'été 2004. Le droit hospitalier est en constant changement.
Dernièrement, la loi du 2 janvier 2002 relative aux institutions sociales et médico-sociales, puis la loi du 4 mars 2002 portant droits des malades et qualité du système hospitalier, et encore l'ordonnance du 4 septembre 2003 simplifiant le droit du système hospitalier, ont profondément modifié le droit applicable aux établissements de santé publics et privés.
Le Cours de droit hospitalier du professeur Jean-Marie CLÉMENT, créateur de la première chaire universitaire en cette matière, vient apporter à tous les hospitaliers, médecins et non-médecins, les éclaircissements nécessaires pour comprendre le fonctionnement du système hospitalier qui représente plus de 5 % du produit intérieur brut. Ce cours reprend les différentes leçons professées devant les étudiants de licence et de maîtrise de l'université Paris 8. Son didactisme n'enlève rien à sa rigueur et à son caractère exhaustif. Beaucoup qui l'ont déjà utilisé dans les précédentes éditions, savent d'expérience la clarté de l'exposé ajoutée à la richesse du fond.
C'est pour cela que nombre de candidats à des concours hospitaliers ont élu cet ouvrage pour les aider efficacement à leur réussite.
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Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, dans sa troisième édition actualisée, fait le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir des enseignements donnés par l'auteur en cours de droit médical, l'organisation de la médecine (y compris les comités d'éthique), les responsabilités des professionnels au vu de la jurisprudence et des textes récemment discutés puis votés, et le panorama des contrats usuels des médecins (cession de cabinet, exercice en groupe et en clinique privée).
On y lit aussi des pensées personnelles de l'auteur sur le phénomène de la bioéthique, le respect de la personne humaine.
Ce cours est destiné aux étudiants (juristes et médecins) en droit médical et bioéthique ; il restera utile aux praticiens de cette discipline par le rappel, ou l'actualisation, de ses principes et de ses solutions.
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REVUE GENERALE DE DROIT MEDICAL : la permanence des soins
Collectif
- Les Etudes Hospitalieres
- Revue Generale De Droit Medical
- 15 Août 2006
- 9782848740591
Actes du colloque du 24 mars 2006 organisé par l'Association française de droit de la santé
Une vieille idée, une notion nouvelle.
Service de garde des médecins et pharmaciens, et services d'urgence des hôpitaux ont assuré traditionnellement la continuité des soins, mais la canicule de 2003 en a montré les limites.
La permanence des soins a pris le relais, dans des conditions difficiles et avec une efficacité inégale dans le temps et l'espace.
Le sujet peut paraître étroit. En réalité il concerne un aspect très important et transversal des droits des patients et des obligations du système de santé français.
L'ouvrage précise les notions, montre la complexité et le coût du dispositif qui mobilise de très nombreux acteurs, explique les enjeux et les responsabilités. Il présente les pistes d'amélioration envisagées.
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Hospitalisations psychiatriques sous contrainte
José Coelho
- Les Etudes Hospitalieres
- 9 Février 2007
- 9782848740652
La législation sur les hospitalisations psychiatriques sans consentement s'efforce de concilier les impératifs de maintien de la sécurité publique et de prise en charge sanitaire des malades atteints de troubles mentaux exigeant, outre le respect de la dignité humaine, des restrictions des libertés individuelles. Et le système en vigueur peine à trouver ce nécessaire équilibre entre les exigences purement sanitaires et celles de l'ordre public.
Ce droit, issu de la loi du 27 juin 1990, modifiée par la loi Kouchner du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, est même vieillissant à en juger par les nombreux signes d'essoufflement, pour ne pas dire d'épuisement, derrière la conception actuelle de la psychiatrie peu favorable à l'internement.
Dans ce contexte controversé, les pouvoirs publics, sous l'impulsion du Conseil de l'Europe et les utiles recommandations de l'IGAS-IGSJ, promettent de reconstruire ce chapitre du droit de la santé pour redéfinir, entre autres, le champ et les procédures d'accueil des malades atteints de troubles mentaux refusant l'hospitalisation ou que l'état ne permet pas de consentir à la mesure de soins. Des soins contraints que les patients ressentent aussi comme une privation de liberté, signe que le droit n'est plus, en cette matière, totalement opératoire.
L'ouvrage, fondamental et pratique, expose, en termes accessibles et précisoe le dispositif juridique de mise en oeuvre des hospitalisations psychiatriques sous HDT ou HO et répertorie les travaux utiles à la révision de ce volet du droit de la santé mentale.
Les usagers comme les professionnels de santé y trouveront des réponses appropriées et actualisées.
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La gestion de pole a l'hopital vade-mecum
Dominique Peljak
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Juin 2007
- 9782848740775
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Contribution pour une vraie réforme hospitalière
Jean-marie Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Mai 2008
- 9782848740898
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La nouvelle loi hôpital patients santé territoires ; analyse, critique et perspectives
Jean-marie Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Octobre 2009
- 9782848741154
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Les recommandations de bonnes pratiques professionnelles juridiques, financières et budgétaires dans les EHPAD
Gérard Brami
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Avril 2009
- 9782848741178
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Les assises du corps transformé ; regards croisés sur le visage
Francine Demichel
- Les Etudes Hospitalieres
- A La Croisee Des Regards
- 1 Octobre 2009
- 9782848741260
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Contre la maltraitance en EHPAD ; propositions croncrètes pour sécuriser le fonctionnelemnt des EHPAD
Gérard Brami
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Février 2010
- 9782848741314
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La procédure disciplinaire des agents hospitaliers ; questions-réponses, modèles de procédure
Cyril Clément
- Les Etudes Hospitalieres
- Pratiques Professionnelles
- 1 Février 2011
- 9782848741659
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Bioethique et droit l'assistance medicale a la procreation
Hélène Gaumont-prat
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Mars 2011
- 9782848741840
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La convergence tarifaire dans les ehpad conseils et analyses pour contester cette convergence
Gérard Brami
- Les Etudes Hospitalieres
- 1 Février 2011
- 9782848741864
