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Le Manuscrit
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Citoyennetés profanes en Europe
Alain Battegay, Marc Derycke, Jacques Roux, Marie-thérèse Tétu
- Le Manuscrit
- 18 Octobre 2012
- 9782304039924
Entre le statut juridique de citoyen et les formes multiples d'exclusion de la cité, il y a place pour une enquête sur l'exercice citoyen. Ce que les auteurs interprètent ici comme des citoyennetés profanes représentent des initiatives, parfois discrètes, souvent intercalées entre l'ordinaire et le politique, le privé et le public, le formel et l'informel, qui affirment un droit « à avoir des droits » et à participer à la vie de la cité.
Cet ouvrage pluri-disciplinaire retrace une enquête menée dans cinq pays européens (Belgique, France, Hollande, Portugal, Slovénie) sur des situations de non reconnaissance sociale et politique (étrangers, sourds, illettrés, sans papiers, « effacés » slovènes). Il défend moins un nouveau modèle de pensée sur la citoyenneté, qu'une mise en discussion d'expériences sociales à teneur citoyenne et de transformations en cours de la citoyenneté dans les sociétés contemporaines.
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Finance et bien commun
Mabille-F
- Le Manuscrit
- Revue De Sciences Humaines
- 27 Octobre 2009
- 9782304030488
Finance d'entreprise et bien commun, par Max de Chanterac et Cécile Renouard; Finance des marchés et bien commun, par Frédéric Baule et Gaël Girau; Finance éthique et solidaire et bien commun, par Elena Lasida, Virginie Lecourt et Cécile Renouard; Le risque et la norme, par Etienne Perrot.
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Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d'un colloque international, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d'Etudes Romanistiques d'Auvergne (E.A. 2147) s'attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de la compilation et de la codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l'histoire des codifications nationales suscite aujourd'hui un autre regard, prospectif, à l'échelle d'un continent, sur la nécessité ou non de l'unification juridique de l'Union européenne » (J.-P. Coriat).
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"Lorsque la directrice de l'école de Laura, cinq ans, accuse ses parents de maltraitance, commence pour Alain et Béatrice Cohen un combat sans relâche avec la justice. Cette épopée judiciaire, nourrie par la malveillance de l'entourage, connaît une escalade de violence. Alexandre, onze ans, en vient à témoigner contre son père. Un long cauchemar qui aboutit au placement des deux enfants par la justice. Vous pensiez vivre en France, patrie des Lumières et des Droits de l'Homme ? Bienvenue en Absurdie, pays d'Ubu-Roi. Ce récit coup de poing, chronique d'un véritable kidnapping judiciaire, dénonce avec virulence le dogmatisme et la rigidité d'une justice prisonnière de ses oeillères. Ce témoignage à six mains révèle, à travers la voix du père et de ses deux enfants, une dangereuse dérive du système : la pratique des signalements abusifs. Ancien interne en hôpital psychiatrique, Alain Cohen est pédopsychiatre dans diverses institutions, auprès d'enfants souffrant d'autisme ou d'autres affections. Ayant collaboré à plusieurs journaux médicaux, il publie actuellement sur le site du Journal International de Médecine. Il est déjà le co-auteur, avec Philippe Boulanger, du Trésor des Paradoxes. "
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Dans cet ouvrage, les portraits dressés de juristes duMoyen Âge et de l'Ancien droit éclairent la connaissance de leurs oeuvres, de leur formation juridique et de leur culture. Des destinées individuelles à l'organisation collective de la profession, ce nouvel opus de Passé et présent du droit ouvre le vaste champ de l'étude des barreaux et de leurs bibliothèques, de l'organisation du notariat ou d'autres compagnies.
Avocats, avoués, notaires et magistrats participent individuellement et collectivement à la construction de la représentation du droit au sein de la société. Les représentations publiques et collectives du monde judiciaire participent à la construction d'une mémoire collective et d'une identité. Les liens familiaux, professionnels, politiques et culturels noués en façonnent les contours. -
Du latin augere (augmenter), l'autorité est une notion fondamentale en droit : omniprésente dans le langage juridique, elle offre également un éclairage pertinent sur le sens et le fonctionnement du système en lui-même. Qu'entend-on par « autorité judiciaire » ? Existe-t-il en droit une autorité purement juridique ? Si les juges ne sont pas « la bouche de la loi » (Montesquieu), que devient alors la théorie classique de la séparation des pouvoirs ? Ces interrogations se trouvent à la source des textes réunis dans cet ouvrage, qui passe au crible quelques-unes des problématiques fondamentales du droit : la justice constitutionnelle, l'interprétation et l'argumentation juridiques, l'autorité de la doctrine ou encore l'Etat de droit. Chaque texte nous dévoile la grande complexité d'un univers juridique où il n'y a pas d'autorité (auctoritas) sans pouvoir (potestas). Jorge Cagiao y Conde est Maître de conférences à l'Université de Tours, où il enseigne le droit espagnol. Ses travaux de recherche portent sur le fédéralisme. Il est l'auteur de plusieurs livre sur ce thème.
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Le Conseil supérieur de la magistrature - Tome 2
Michaël Balandier
- Le Manuscrit
- 14 Août 2006
- 9782748174342
Encore insuffisantes, les compétences du Conseil supérieur de la magistrature lui permettent néanmoins de médiatiser les décisions relatives à la carrière des magistrats et de certains juges non-professionnels, tout en refusant l'autogouvernement du corps judiciaire. Il appartenait en effet au Constituant de ne pas tomber dans cet écueil d'une organisation d'un pouvoir de l'Etat frappée d'une forme de circularité, fondée sur l'autoréférence et autorisant l'autoreproduction. Institué aux confins des pouvoirs, puisque chacun d'entre eux a un rôle dans la garantie du principe d'impartialité, le Conseil supérieur de la magistrature est devenu la clef de voûte de l'autorité judiciaire.
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Dans la Chine d´aujourd´hui, de nombreux ouvriers quittent les provinces intérieures de Hunan, Sichuan et Jianxi pour venir chercher du travail dans les villes du littoral, plus riches et plus attractives. Dans cet essai très complet, Ting-Sheng Lin présente une analyse sociologique des migrants qui travaillent dans les usines taiwanaises implantées en Chine. Son étude se focalise sur les raisons de leur migration, leur statut dans les régions côtières où ils viennent travailler, leurs conditions de travail et l´examen de leur conscience sociale. Spécialiste du monde du travail en Chine, Ting-Sheng Lin propose ici la synthèse des enquêtes de terrain qu´il a réalisées entre 1996 et 1999 dans les provinces de Guangdong et Jiangsu.
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À partir d'une documentation riche et variée mais peu exploitée, ces 4e journées clermontoises d'histoire du droit ont permis de réunir universitaires, magistrats, avocats, avoués, notaires, conservateurs d'archives et de bibliothèques pour mieux cerner les hommes de loi et l'histoire des professions juridiques en Auvergne du Moyen Âge au début du XXe s. Les communications réunies dans deux volumes ont permis de dresser des portraits de juristes. Elles se sont aussi intéressées à leurs activités ainsi qu'à leur représentation tant d'un point de vue social qu'à travers leurs discours.
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L'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité
Pierre Catala
- Le Manuscrit
- 9 Février 2007
- 9782748182644
L'avant projet de réforme du droit des obligations et de la prescription suscite des débats passionnés entre les professionnels du droit. Ce livre présente les positions respectives de très grands spécialistes français et étrangers tant de la responsabilité que du travail législatif. Il constitue un moment important de l'histoire du droit de la responsabilité.
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Pour son troisième numéro Passé et présent du droit abandonne (pour un temps) le monde des codifications pour accueillir les actes de la journée d'étude organisée à l'initiative de S. Soleil par le Centre rennais d'histoire du droit : "l'ordalie : modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire". A travers des exemples variés (de l'Orient ancien aux Temps modernes), les contributions ainsi réunies s'efforcent de saisir dans sa complexité les traits saillants d'une pratique aussi récurrente que, souvent, mal comprise.
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Le rôle du juge en matière de contrôle des concentrations
Aurélie Dellac
- Le Manuscrit
- 26 Décembre 2005
- 9782748150803
La question du pouvoir discrétionnaire de l'administration et de sa confrontation avec les droits subjectifs des particuliers présente, dans tout ordre juridique, une importance particulière, et plus encore dans un droit à caractère essentiellement économique comme le droit communautaire. En matière de contrôle des concentrations, le recours au Tribunal de Première Instance des Communautés européennes apparaît, pour les entreprises sujettes au contrôle de la Commission européenne, comme un rempart contre le risque d'arbitraire qui découle des pouvoirs étendus de celle-ci. Si pendant près de dix ans, le juge communautaire s'est gardé de remettre en cause les décisions de la Commission, trois arrêts de 2002 ont cependant marqué un changement de stratégie de sa part. L'étude de cette juri
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Le directeur juridique, quelle place et quel rôle?
Nicolas David
- Le Manuscrit
- Manuscrit Legal
- 28 Mars 2006
- 9782748171242
Un milliard d'euros d'amende pour entente illicite, quelques années de prison pour un PDG, des dommages-intérêts énormes, il était temps que les juristes soient reconnus et s'organisent. Les sociétés françaises l'ont bien compris, qui ont confié depuis 25 ans des sujets de plus en plus difficiles et importants aux directions juridiques qu'elles ont créées. Nicolas DAVID fait le point sur la place des juristes dans les entreprises et propose de nombreux conseils pour améliorer leur rôle, en comparant la situation en France et dans les principaux Etats voisins : les directions juridiques doivent utiliser plus efficacement les moyens dont elles disposent pour assurer la sécurité juridique de l'entreprise et pour renforcer leur rôle en matière d'éthique.
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Les Cahiers du Centre lyonnais d'histoire du droit laissent désormais la place à Passé et présent du droit. L'objectif reste cependant identique : étudier, de manière thématique (ici, le Code civil) et dans la longue durée les notions ou les règles juridiques significatives du système juridique français. S'agissant du Code civil, l'entreprise, consistant à étudier de façon quasi-systématique la plupart de ses articles, reste à faire. C'est ce à quoi, modestement, ce premier numéro (d'autres suivront sur la même thématique) s'attache.
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Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d'un colloque international, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d'Etudes Romanistiques d'Auvergne (E.A. 2147) s'attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de la compilation et de la codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l'histoire des codifications nationales suscite aujourd'hui un autre regard, prospectif, à l'échelle d'un continent, sur la nécessité ou non de l'unification juridique de l'Union européenne » (J.-P. Coriat).
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L'application de la loi étrangère par les juges du fond anglais et français
Solenik-D
- Le Manuscrit
- 14 Août 2006
- 9782748175783
L'application de la loi étrangère par les juges nationaux se trouve au coeur d'une évolution où le droit positif reste souvent en retrait des besoins internationaux. A bien des égards, la comparaison franco-anglaise est emblématique de cette discordance.L'élaboration d'une approche convergente de ces Etats dans l'application du droit étranger mérite dès lors une réflexion approfondie pour poser les questions fondamentales au bon fonctionnement du marché intérieur.Cet ouvrage a été honoré d'une mention spéciale du Prix de la recherche juridique décerné en 2005 par l'Institut des Hautes Etudes sur la Justice.
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La notion d'entreprise en difficulté est factuelle. Elle est fonction d'une situation comptable précise à un moment donné. Cette situation comptable peut provenir d'un contexte économique défavorable se matérialisant par une perte structurelle ou chronique (autrement dit, l'exploitation ne produit plus de la valeur ajoutée à l'économie générale). Les conséquences de cette défaillance économique sont un besoin en fonds de roulement endémique, besoin de trésorerie constant, conduisant à la cessation de paiement de l'entreprise. La cessation de paiement place l'acteur économique dans une situation de fragilité où ses actifs disponibles ne lui permettent pas de répondre de ses dettes exigibles à une période précise. Le droit des entreprises en difficulté tente d'apporter des solutions à chaqu
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La régulation de l'Internet: Noms de domaine et droit des marques
Romain Gola
- Le Manuscrit
- 14 Août 2006
- 9782748180121
L'Internet repose en grande partie sur les noms de domaine, portes d'accès au réseau. L'attribution de ces noms reposant sur la règle du « premier arrivé, premier servi », a entraîné l'enregistrement comme noms de domaine par des tiers, de marques de commerce suscitant la confusion quant aux origines des sites. La multiplication des conflits a abouti à la mise en place d'un nouveau mécanisme de règlement extrajudiciaire des litiges concernant l'usage abusif d'un nom de domaine, susceptible de s'appliquer à d'autres contextes. Le système des noms de domaine représente le modèle le plus abouti en matière de régulation du réseau et constituent le cadre idéal pour étudier les fondements légitimes de l'intervention du droit dans le cyberespace.
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Depuis 2004, les célébrations des codes napoléoniens se succèdent. Trois volumes réunissant les actes d'un colloque international, tenu à Clermont-Ferrand les 16-18 juin 2004, par le Centre d'Etudes Romanistiques d'Auvergne (E.A. 2147) s'attachent de manière diachronique à saisir les phénomènes de la compilation et de la codification juridique. Les 26 communications présentées intéressent des espaces géographiques divers (Europe, Amérique, Afrique et Asie). « Le regard rétrospectif sur l'histoire des codifications nationales suscite aujourd'hui un autre regard, prospectif, à l'échelle d'un continent, sur la nécessité ou non de l'unification juridique de l'Union européenne » (J.-P. Coriat).
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Le Conseil supérieur de la magistrature - Tome 1
Michaël Balandier
- Le Manuscrit
- 14 Août 2006
- 9782748174182
La fin du XXème siècle a été le théâtre d'une judiciarisation de la société française, symptôme d'évolutions profondes qui nécessitaient de repenser les relations réciproques des pouvoirs législatif, exécutif et juridictionnel. En 1993 puis 1998, le Constituant a entrepris de réviser le titre VIII de la Constitution, consacré à l'autorité judiciaire, dans le sens d'une réorganisation complète du Conseil supérieur de la magistrature, modifiant sa composition et son statut, élargissant ses compétences. Interface entre les pouvoirs de l'Etat, Le Conseil supérieur de la magistrature est devenu la clef de voûte de la garantie de l'indépendance et de l'impartialité des magistrats.
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Ce deuxième numéro de Passé et présent du droit réunit différents textes d'historiens du droit et de civilistes relatifs au droit de la responsabilité (article 1384, al. 1 C.Civ.), aux contrats de louage (article 1743 C.Civ.) et de prêt (articles 1905 et 1907 C.Civ.), ainsi qu'au jeu (article 1965 C.Civ.). Dans la lignée du premier numéro, il s'est agi, en privilégiant l'approche historique, d'analyser la genèse, la formulation et l'interprétation de diverses dispositions significatives du Code civil français.
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Federalismo, autonomia y secesión en el debate territorial espanol ; el caso catalan
Jorge Cagiao y conde, Martin Vianney
- Le Manuscrit
- 29 Décembre 2014
- 9782304044805
El encaje territorial de las llamadas nacionalidades, a las que un sector de la doctrina denomina naciones sin Estado, es sin duda el problema no resuelto durante la Transición mas agudo y enquistado en Espana. La movilización catalana por el derecho a decidir, liderada desde 2012 por el nacionalismo conservador, y respaldada por diversos partidos de izquierdas, asi como por una muy amplia movilización social, ilustra quizas mejor que ningún otro ejemplo el desacuerdo profundo (principalmente en Cataluna y el Pais Vasco) sobre el modelo de Estado. Ilustra también el agotamiento de dicho modelo y la necesidad y urgencia de reformas estructurales mas o menos importantes. Este libro propone una reflexión de diferentes expertos en derecho constitucional y ciencias politicas sobre la crisis del modelo de Estado espanol y los escenarios posibles (federalismo, autonomia, secesión) que se presentan tras el 9N como respuesta o solución al problema examinado.
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L'économie du droit, bien connue aux Etats-Unis sous le terme de Law and Economics, demeure encore largement inconnue des juristes français. Pourtant, la relecture du droit sous le prisme économique est assurément un vecteur important du renouveau de la pensée juridique et le droit criminel n'échappe pas à cette analyse critique des institutions. Loin de prétendre à l'exhaustivité, cet ouvrage se donne pour objectif de rendre compte des acquis récents de la recherche en matière d'économie du droit pénal mais également d'essayer d'appliquer ces nouveaux concepts au droit criminel français.
