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Karthala
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Statut des peuples autochtones, a la croisee des savoirs
Pessina Dassonville
- Karthala
- 17 Octobre 2012
- 9782811107628
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Déforestation et droit coutumier à Madagascar ; les perceptions des acteurs de la gestion communautaires des forêts
Frank Muttenzer
- Karthala
- Developpements
- 5 Novembre 2010
- 9782811103545
A Madagascar, une rupture avec les politiques forestières léguées par le colonisateur apparaît souhaitable, non seulement pour satisfaire aux impératifs universels de la justice environnementale, mais aussi en raison des particularismes induits par le droit coutumier. Pour les décideurs internationaux du champ de la conservation, il s'agit de reconnaître les usages ancestraux des ressources naturelles, afin de permettre une gestion durable et de freiner la colonisation par le spionniers fondateurs des ultimes frontières forestières.
Dans cet ouvrage, l'auteur appréhende la complexité et la richesse d'une problématique où les discours légitimant les pratiques sociales inspirées par un ethos autochtone font feu de tout bois.
En s'interrogeant sur les présupposés culturels qui informent les approches participatives de "restitution de la parole" aux acteurs locaux, l'ouvrage cherche à clarifier les interdépendances complexes qui caractérisent la reproduction et la tranformation du droit coutumier par les sociétés rurales. Il montre que l'action publique environnementale repose sur une vision légaliste et résolument constructiviste, qui sous-estime la continuité des droits traditionnels de Madagascar.
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Les arts de la citoyenneté au Sénégal
Mamadou Diouf, Rosalind Fredericks
- Karthala
- 27 Juin 2013
- 9782811109561
Les arts de la citoyenneté au Sénégal est un ouvrage original qui examine des trajectoires urbaines dans le Sénégal contemporain et met à l'épreuve des perspectives inédites, qui portent une attention spécifique à la question de l'esthétique urbaine.
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Droit, gouvernance et développement durable
Wip
- Karthala
- Cahiers D'anthropologie Du Droit
- 2 Octobre 2005
- 9782845867017
Que la globalisation soit perçue comme nouveau champ des possibles ou comme source d'angoisses, il est indéniable qu'elle a contribué à des changements sensibles dans l'organisation de notre vivre ensemble et dans la redéfinition de nos responsabilités.
En témoignent l'émergence et la popularisation du concept et des pratiques de " gouvernance ", qui remplacent progressivement les formes de " gouvernement " plus classiques et qui mettent l'accent sur l'interdépendance des secteurs d'activité, la participation, les processus d'action. En témoigne aussi l'idée de " développement durable " qui lie de plus en plus intérêts et enjeux économiques, sociaux et environnementaux, voire culturels.
On assiste à la prise de conscience que le monde forme un tout, que les ressources de notre planète ne sont pas inépuisables et qu'on ne saurait continuer à aborder les différents secteurs de notre vie comme indépendants. " Gouvernance " et " développement durable " soulignent que des approches, abordant le Droit dans toute sa complexité faite de l'interdépendance des divers facteurs constituant nos vies, sont non seulement souhaitables, mais de plus en plus vitales de nos jours.
Ces nouveaux défis ne s'inscrivent pas en continuité directe avec les mythes juridiques, politiques et économiques modernes. Il s'agit donc de dégager des pistes pour redéfinir et mettre en forme l'exercice de nos nouvelles responsabilités. Des dialogues interdisciplinaires et interculturels semblent indispensables pour cette entreprise. Cet ouvrage commence à en engager quelques-uns.
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La commission africaine des droits de l'homme et des peuples ; un organe de contrôle au service de la Charte africaine
Rachidatou Illa maikassoua
- Karthala
- 2 Juillet 2013
- 9782811109431
Organe quasi juridictionnel, la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples a été pendant près de vingt ans le seul instrument de contrôle du respect de la Charte africaine. Bien que son autorité reste encore trop peu reconnue, l'étude approfondie des effets de ses décisions démontre sa capacité à influer sur l'ordre juridique interne des États parties à la Charte. Le souci d'affirmer sa légitimité a conduit la Commission à fonder son raisonnement en conformité aux principes des instruments internationaux et à la jurisprudence internationale, d'une part, et à obtenir un effet contraignant à ses décisions d'autre part. En effet, celle-ci va progressivement affirmer tant l'autorité de chose constatée des décisions « jurisprudentielles », par lesquelles elle constate ou non une violation de la Charte, que l'autorité interprétative des résolutions et des observations finales par lesquelles elle l'interprète. Cette démarche, qui repose entièrement sur le respect des règles et des principes fondant la doctrine internationale des droits de l'homme, a contribué à la mise en oeuvre de la Charte africaine. Ce livre procède à un examen minutieux du fonctionnement de la Commission africaine et de la pratique des États contractants. Il révèle que les décisions ont eu des effets remarquables dans certains ordres juridiques internes, allant jusqu'à modifier des pratiques profondément ancrées dans le droit national. Tout en reconnaissant l'effectivité limitée de ces décisions ainsi que les résistances des États, il ouvre des perspectives en traçant des voies à suivre pour promouvoir les droits de l'homme et des peuples en Afrique. Rachidatou Illa Maikassoua enseigne le droit public à l'Université de Tahoua (Niger). Elle a été chargée de cours à l'Institut du droit des affaires internationales à l'Université du Caire. Elle a été consultante pour le compte de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples.
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À l'échelle mondiale, il y a une cinquantaine d'années, les anthropologues du droit ont commencé à traquer les multiples manifestations du droit dans ses pratiques les plus quotidiennes. Depuis vingt ans, le Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris (LAJP-UMR de droit comparé) s'est allié à l'association Juristes-Solidarités pour conjuguer leurs savoir-faire et enrichir leur travail d'interprétation à la lumière des logiques des acteurs du droit qu'ils côtoyaient. La réalisation de ce programme sur les pratiques citoyennes de droit, dans le cadre d'un PICRI (Partenariat institutions citoyens pour la recherche et l'innovation) financé par la Région Île-de-France, à travers des rapports de recherche sur le terrain, une vidéo et quelques-uns des articles réunis ici, illustre le fait que le droit n'est pas seulement une institution de mise en ordre de la société mais bien un outil puissant de démocratisation locale et de protection des individus des excès de tout pouvoir, à condition de le vouloir. Six associations, françaises et étrangères, ont relevé le pari d'une sorte de radiographie de leurs interventions, nous faisant ainsi bénéficier de leurs expériences et des espoirs qu'elles suscitent. Enfin, deux contributions discutent la place de la théorie « maussienne » du don dans la société contemporaine et une dernière restitue l'expérience brésilienne « Pólos de Cidadania », qui porte en elle le souffle que nous ont communiqué ces expériences de mobilisation des droits fondamentaux.
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Tout en dressant le bilan de la politique européenne d'immigration, ce livre s'interroge sur la pertinence d'une telle politique commune, essentiellement sécuritaire, opérant par déplacement des frontières et transfèrement d'une partie des charges aux Etats tiers d'origine ou de transit des immigrés. Onpourra certes continuer d'ériger des barrières aux frontières, de réprimer l'aide à l'immigration "clandestine" ou d'organiser des "charters de retour", tout ceci paraît d'une efficacité limitée, face à un exode, nourri par la sécheresse, la misère, les dictatures et les guerres qui en découlent. Existe-t-il une politique idoine ? Au lecteur de cet ouvrage de se forger sa propre opinion.
Le présent ouvrage est l'aboutissement d'un colloque organisé à l'Université François Rabelais de Tours en 2008.
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C'est moins d'organisation judiciaire dont on parlera de manière privilégiée ici que de la manière dont on saisit le droit dans les enceintes des tribunaux, ce qu'on lui fait dire et ce qu'on en fait (ou ce qu'on n'en fait pas).
C'est donc une interrogation sur le droit que nous poursuivons dans cette livraison 2009. En outre, elle recoupe et prolonge la démarche de sociologie du droit de Jean Carbonnier dont on parlera dans la seconde partie de ce numéro. Depuis son origine, la théorie anthropologique travaillant sur le droit a distingué discours, pratiques et représentations comme trois dimensions originales et complémentaires de nos recherches.
Un séminaire de recherche initié en 2003 au Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris sur la thématique de la légitimité de la justice a conduit ses participants à revenir à ces distinctions pour éclairer le " rendre la justice " par " dire le droit " et y introduire une réflexion critique sur notre rapport aux institutions d'aujourd'hui. Le dialogue interculturel et les processus d'intermédiation dans les sociétés européennes, les stratégies de sortie de crise en Afrique par la mobilisation de la justice sont deux thématiques privilégiées par ces contributions.
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Démocratie et droit constitutionnel dans les pays francophones d'Afrique noire ; le cas du Mali depuis 1960
Abdoulaye Diarra
- Karthala
- Hommes Et Societes
- 16 Avril 2010
- 9782811103293
L'historicité des sociétés africaines précoloniales sous-tendait sans nul doute l'existence effective des structures étatiques des institutions politiques et des textes constitutionnels.
Le constitutionnalisme africain précolonial fut brutalement interrompu par la colonisation qui bouleversa totalement l'ordre des choses. Le Mali a connu de brillantes civilisations au sein des grands empires (Ghana, Mali, Songhoi) au rayonnement international connu. Trois Républiques se sont succédées au Mali, de l'Indépendance (1960) à nos jours : la Première République de 1960 à 1968, la Deuxième République de 1974 à 1991 et la troisième République depuis 1992.
L'étude comparative au sein de l'Afrique noire francophone des institutions permet de mettre en exergue à la fois les similitudes et les particularités du parcours institutionnel et politique du Mali depuis 1960. La trajectoire politique et institutionnelle du Mali depuis 1960 est analysée ici sans complaisance et avec rigueur. Un accent particulier est mis sur les grandes étapes de la démocratie pluraliste et la justice constitutionnelle.
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Anthropologie et droit ; intersections et confrontations (édition 2004)
Laj
- Karthala
- 1 Décembre 2004
- 9782845865709
Dans le cadre de la mise en commun de leurs expériences respectives, nos revues ont mené une enquête conjointe sur le thème : " regards contemporains sur l'anthropologie du droit ", permettant de réunir des témoignages personnels exprimant une définition de l'anthropologie du droit, des démarches, des expériences, des champs de recherche, mais aussi des points de vue critiques, des souhaits et des perspectives.
Ont contribué 49 personnes, juristes, anthropologues, sociologues, magistrats, universitaires, consultants, et beaucoup de jeunes docteurs et doctorants qui, chacun à leur façon, ont tenté de montrer l'intérêt de l'impossible mariage entre la carpe et le lapin, entre l'anthropologie et le droit. les questionnements et les expériences qui sont présentés montrent que l'anthropologie du droit est une spécialité interdisciplinaire, scientifique et d'actualité, même lorsqu'elle s'intéresse au passé.
Impertinente à l'égard du droit positif, elle oppose aux certitudes des codes le doute scientifique et la réalité complexe des " terrains " juridiques et ethnographiques. les textes que l'on découvre ici illustrent une image de la recherche francophone qui allie pratique du terrain et analyses théoriques, et qui est avide d'informations et de problématiques venant de tous les horizons culturels, non exclusivement francophones.
C'est à une grande ouverture sur le monde et sur les autres que le lecteur est convié.
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Droits de l'homme en Afrique centrale ; colloque de Yaoundé (9-11 novembre 1994)
Denis Maugenest
- Karthala
- 3 Mai 2000
- 9782865376056
Parler de la situation des droits de l'Homme dans une sous-région africaine, interroger sans ménagement leur complexité théorique et pratique, tel est le défi de ce livre.
Les textes ici rassemblés témoignent d'une période de crise, de restructurations sociales et de transition historique, dans laquelle se meuvent des pays africains de la zone franc (pour ne rien dire des autres). Pendant une trentaine d'années, les sociétés d'Afrique centrale ont connu des régimes le plus souvent soucieux d'une unité nationale à construire par et autour de l'État et du parti unique, avec tout ce que cela pouvait signifier de monopole à la fois politique et culturel dans l'ordre de l'information et de la communication.
Se présente aujourd'hui un temps intermédiaire, où les structures anciennes périclitent, et où de nouvelles cherchent à s'établir au profit de la société civile. Faut-il corriger les droits de l'Homme parmi les " détestables mots qui chantent plus qu'ils ne parlent, qui demandent plus qu'ils ne répondent ; aussi propres aux analyses illusoires qu'aux fins de phrase qui déchaînent le tonnerre " ? Mots détestables, peut-être.
Armes dangereuses, certainement, pour ceux contre qui les droits de l'Homme sont invoqués, mais aussi pour ceux qui les manieraient inconsidérément dans leur propre intérêt. Raison de plus pour tenter de comprendre ces mots, afin que, de slogans disponibles pour tous emplois ambigus, ils deviennent principes de vie et d'action dans la tâche d'édifier une " société de droit ", c'est-à-dire un monde humain.
Denis Maugenest, né en 1938, ancien doyen de la faculté de sciences sociales de l'Université catholique de Paris, et Paul Gérard Pougoué, né en 1949, ancien doyen de la faculté de droit de l'Université de Yaoundé, enseignent à l'Université catholique d'Afrique centrale, à Yaoundé, et codirigent un groupe de recherches sur les droits de l'Homme qu'ils ont fondé en 1993. Ce livre est le fruit du premier colloque organisé par ce groupe, en novembre 1994, et est consacré à la situation des droits de l'Homme en Afrique centrale.
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La justice internationale face au drame rwandais
Dupaquier J-F.
- Karthala
- 1 Juillet 1996
- 9782865376629
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Politiques mediterraneennes entre logiques etatiques et espace civil
Wip
- Karthala
- 1 Novembre 2003
- 9782845861107
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Afrique centrale ; cadres juridiques et pratiques du pluralisme radiophonique
Maoundonodji Gilbert
- Karthala
- 1 Juillet 2005
- 9782845866492
Début 2005, quelque 260 radios privées émettent en Afrique centrale (Burundi, Cameroun, Congo, Gabon, Rca, Rdc, Rwanda et Tchad) vers des publics urbains et ruraux, proposant des programmes de divertissement, d'éducation citoyenne, d'évangélisation, ou de l'information de proximité.
Tous les pays de la région disposent désormais d'une législation reconnaissant et organisant le pluralisme radiophonique, à l'exception toutefois de la Guinée équatoriale. Cette évolution majeure du secteur de la radio-diffusion en Afrique centrale - en moins de cinq années -a amené l'Institut Panos Paris à entreprendre un diagnostic de son environnement juridique. Quelles sont les conditions législatives et réglementaires d'exploitation des stations de radio-diffusion privées et publiques ? Comment les fréquences d'émission sont-elles attribuées, pour quelle durée, à quels coûts, par qui et à quelles conditions ? Les instances de régulation ont-elles veillé à adopter des réglementations adaptées à la spécificité des radios commerciales, associatives, confessionnelles, communautaires ? Telles sont quelques-unes des questions fondamentales qui ont guidé l'élaboration de cet ouvrage : Afrique centrale : cadres juridiques et pratiques du pluralisme radiophonique.
Dans cette région d'Afrique, dont plusieurs pays ont connu, au cours des dernières années, des conflits violents ou des troubles importants, l'outil radiophonique joue un rôle essentiel dans les processus de reconstruction et de consolidation démocratique. A travers cet ouvrage, nous souhaitons fournir aux acteurs du pluralisme radiophonique en Afrique centrale, aux partenaires au développement, aux autorités publiques et aux associations professionnelles, un état des lieux des législations en vigueur, pays par pays, mais aussi de leur degré d'application, des éventuelles difficultés constatées et des expériences positives à souligner.
Ce travail s'inscrit dans l'action menée, depuis plus de 15 ans, par l'Institut Panos Paris, en faveur de l'émergence de médias pluralistes au service des processus de démocratisation et de paix.
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Le droit en Afrique ; expériences locales et droit étatique au Mali
Gerti Hesseling, Moussa Djire, Barbara m. Oomen
- Karthala
- Hommes Et Societes
- 2 Juin 2005
- 9782845866607
Ce livre rassemble les récits de juristes expérimentés autour d'une recherche nouvelle, l'approche sociojuridique.
Professeurs d'université, ces juristes ont quitté leur salle de cours, les manuels de droits et les recueils de jurisprudence pour descendre sur le terrain, rencontrer les gens, voyager à dos de chameau, accompagner les troupeaux, afin de confronter le droit qu'ils enseignent à la pratique. Il s'agit en somme de récits d'initiation de juristes en train de revisiter et même de redécouvrir le droit. Au Mali où ces recherches ont été effectuées, un mot renvoie à une institution juridique très vivante au niveau local : le " vestibule ".
Aujourd'hui encore, le conseil des Anciens dans les villages bambara est appelé " vestibule ". Ce terme désigne la première salle qui sert d'antichambre dans les concessions où se tiennent des réunions et où les gens se rencontrent pour discuter des problèmes quotidiens. Cette salle comprend deux portes, l'une donnant sur la rue et l'autre sur la cour intérieure. Le vestibule constitue ainsi une métaphore propre à évoquer l'espace intermédiaire où se trouvent les juristes qui, de l'intimité de la cour, descendent dans la rue ou, de l'intimité de la salle de cours, descendent sur le terrain pour découvrir une certaine forme de sagesse, en termes non pas de vérité mais de processus et de recherche.
C'est après le coup d'Etat de mars 1991 qui a amorcé le processus de démocratisation que les nouvelles autorités ont voulu revoir le fonctionnement de la justice dans le pays. S'inscrivant dans ce contexte, cet ouvrage est le résultat d'un projet de coopération juridique entre le Mali et les Pays-Bas. Fondé sur les études les plus récentes de la science juridique et de l'anthropologie du droit, il rend compte d'expériences locales et d'essai de théorisation, renouvelant ainsi les rapports entre le droit étatique moderne et les droits coutumiers.
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Les savoirs paysans font l'objet de très nombreuses études.
Ils sont devenus des objets de recherche. Mais ils n'ont pas été, pour autant, pris en compte dans la plupart des projets de développement. Près d'un quart de siècle d'opérations de développement, conduites sur tous les continents avec des succès divers, rend urgent d'établir enfin la jonction entre la recherche et le développement. C'est à cette tâche nécessaire que ce livre veut contribuer. Cette entreprise est placée sous le signe de la diversité.
Vingt-trois chapitres présentent les résultats de recherches menées dans douze pays par des scientifiques de dix traditions universitaires différentes. Toutes les disciplines des sciences sociales sont présentes mais aussi l'agronomie, la nutrition, la recherche-développement et la communication. Les sociétés paysannes, changent, se transforment, innovent. Et cela à un rythme qui n'est pas forcément aussi lent que l'on a bien voulu le dire.
Aussi il est fallacieux d'imputer la responsabilité des échecs des opérations de développement à la " résistance " des paysans au changement ou à " la mentalité paysanne ". Le problème, pour les paysans, est de maîtriser les techniques qui leur sont proposées et de se les approprier. Les textes réunis ici témoignent de la capacité des sociétés paysannes à s'adapter à de nouvelles contraintes. Le rôle du chercheur est d'identifier cette capacité, de trouver les moyens de la stimuler, de l'intégrer au système de développement et de l'utiliser, éventuellement, à la place de la recherche officielle.
Ce programme et ce rôle assigné au chercheur impliquent une redistribution des cartes entre la Recherche et le Développement.
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Il y a des clichés, souvent véhiculés par la presse, autant française qu'africaine, qui ont la vie longue.
Non, la Sierra Leone n'est pas un pays lusophone, mais, officiellement, anglophone. Non, la Sierra Leone n'est pas peuplée de descendants d'esclaves de la Jamaïque. Ces derniers, les Maroons, représentent moins de 0,5 % de la population sierra-léonaise. Non, la Sierra Leone n'est pas une péninsule aux plages paradisiaques. La péninsule sierra-léonaise, où se trouve l'actuelle capitale. Freetown, et où sont concentrés 90 % des réceptifs touristiques sierra-léonais, correspond à moins de 1 % du territoire national.
Non, la Sierra Leone n'a pas le charme caraïbe britannique. Même si cela est vrai dans la péninsule de Freetown, cela est faux dans environ 99 % du pays... En envahissant la capitale jusqu'à la protéger de la guerre, en mai 1997 les rebelles sierra-léonais ont réuni les deux Sierra Leone, celle, créole, péninsulaire et minuscule, créée par les philanthropes anglais du XVIIIe siècle et celle, au-delà de la montagne du lion, majoritaire, ancrée dans l'Afrique des griots, des masques, des sociétés initiatiques et des routes transcontinentales.
Avec le retour à la démocratie, la paix pourra-t-elle enfin consolider cette union scellée dans la douleur ? Cet ouvrage, réaliste et minutieux, rapport à la fois historique, politique, ethnographique, géographique et économique, offre une vision enfin rigoureuse de la Sierra Leone.
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Les constitutions d'Afrique francophone ; évolutions récentes
André Cabanis
- Karthala
- 3 Mai 2000
- 9782865379224
Cet ouvrage traite dans une perspective comparée du régime constitutionnel en vigueur actuellement dans les pays d'Afrique du Nord et subsaharienne de succession coloniale française.
Parfois dit de la " transition démocratique ", ce régime se fonde sur de nouvelles lois fondamentales, à tout le moins sur le réaménagement des anciennes. Promulgués ou révisés au cours de la présente décennie, ces textes marquent une nouvelle étape de l'évolution du constitutionnalisme africain. Une première partie analyse les droits et les libertés, les deux suivantes examinent les pouvoirs exécutif et législatif, la dernière est consacrée à la justice, au contrôle de constitutionnalité, aux relations centre-périphérie et à la révision constitutionnelle.
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Juridicités ; témoignages réunis à l'occasion du quarantième anniversaire du laboratoire d'anthropologie juridique de Paris
Hors Serie
- Karthala
- Cahiers D'anthropologie Du Droit
- 1 Février 2006
- 9782845867505
Fêter le quarantième anniversaire d'un centre tel le Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris (LAJP) n'est pas seulement échanger quelques congratulations d'usage, c'est aussi faire le point de l'évolution de certains de ses chantiers de recherche et mesurer la vitalité du projet scientifique.
L'anthropologie du droit est née et s'est développée en France à la faculté de droit et des sciences économiques de Paris puis à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, dans des conditions hétérodoxes vis-à-vis des disciplines dont elle est issue, l'anthropologie sociale, le droit et l'histoire des institutions. Ses chercheurs ont eu à relever en commun de véritables défis, propres aux sciences en gestation, défis qui ont soudé entre eux ceux qui se réclament d'une lecture comparative et interculturelle du phénomène juridique.
Ainsi, pendant vingt-cinq ans, une communauté cosmopolite s'est retrouvée au " bureau 500 " de la Sorbonne, devenu un lieu mythique pour les plus anciens. Les divers travaux ici présentés font entrer le lecteur dans la découverte d'une démarche originale, reconnue à l'échelle internationale tant dans le domaine de la recherche fondamentale que dans le contexte de ses applications. La justice des mineurs en France, la mondialisation des droits de l'homme et de la gouvernance, les politiques foncières et de décentralisation puis le droit des affaires en Afrique en sont les illustrations.
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La quête anthropologique du droit ; autour de la démarche d'Étienne le Roy
Chretien-Vernicos G.
- Karthala
- 1 Septembre 2006
- 9782845867963
Le monde change et avec lui nos manières de penser le droit.
Comment comprendre les transformations juridiques contemporaines ? Quel sens leur donner à l'âge de la globalisation ? Comment aborder le droit comme un révélateur de nos manières de vivre ensemble autant que comme l'un des outils de leur mise en forme ? Ces questions centrales à la démarche anthropologique d'Etienne Le Roy, l'un des bâtisseurs de l'anthropologie du droit française, sont éclairées dans cet ouvrage à travers des études enracinées sur les cinq continents et privilégiant la dimension anthropologique du droit.
Les auteurs abordent les défis qui se présentent à un droit de plus en plus inscrit entre global et local et s'interrogent sur les métamorphoses contemporaines de l'Etat et de la Justice. Loin d'une anthropologie " exotique " ce sont les enjeux contemporains des restructurations juridiques, politiques et économiques dans la rencontre des cultures qui sont abordés. Les questionnements théoriques ainsi que les études de terrain inscrites dans les champs de recherche privilégiés de l'anthropologie du droit tels que le foncier et la gestion des ressources naturelles, la médiation et les modes alternatifs de règlement des conflits reflètent les évolutions les plus récentes dans le domaine et offrent un panorama des recherches et enjeux dans le champ de l'anthropologie du droit.
Ces analyses qui partagent toutes la vision d'Etienne Le Roy selon lequel " le droit est moins ce qu'en disent les textes que ce qu'en font les acteurs " contribuent à mieux comprendre le monde dans lequel nous vivons et à éclairer les questions brûlantes que constituent aujourd'hui la gouvernance et le développement durable dans une mondialisation respectueuse de la diversité des cultures et sensible aux réalités de terrain.
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Cet ouvrage a pour ambition non pas de s'inscrire dans une dogmatique juridique avec son cortège épistémologique mais de s'intéresser au droit " en action ", à la nomologie, science de la règle telle qu'admise dans ses applications au quotidien, en fonction des discours et des représentations que tiennent ou développent les juristes à propos ou en relation avec le droit.
Mais cette publication donne également l'occasion d'illustrer comment on mobilise " le droit " ou ce qui lui en tient lieu pour produire un consensus apte à assurer la reproduction du lien social. Le droit ainsi mobilisé peut être représenté sous la forme d'une constellation comprenant six " astres ", c'est-à-dire six expériences d'un droit fonctionnel : le droit processuel, le droit de la pratique, le droit d'agir, le droit des repères, le non-droit populaire et la coutume.
Chacune de ces expériences répondant à des valeurs et à des finalités complémentaires, ces modes fonctionnels de régulation ne constituent pas des ordres juridiques distincts et sont susceptibles d'être utilisés alternativement, successivement ou parallèlement, jamais exclusivement.
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Genèse du droit international ; des Pères fondateurs aux conférences de la Haye
Yves Ternon
- Karthala
- 4 Vents
- 18 Avril 2016
- 9782811114534
Pendant plus de vingt siècles, les jurisconsultes ont débattu du droit. Traitant des lois naturelles, ils faisaient référence aux principes moraux du monde civilisé et à la nécessité pour les États de s'accorder sur des règles qui leur permettraient de coexister dans la paix. Après qu'Athènes eut ébauché les premières règles d'un droit international privé, Rome rédigea un jus gentium, ensemble des droits accordés aux peuples étrangers, un droit que Justinien codifia pour le monde chrétien.
Au XVIe siècle, le théologien catholique espagnol Vitoria pose la première pierre de l'édifice d'un droit des gens, expression de la renaissance de l'humanisme. Au XVIIe siècle, Grotius fixe les règles de ce droit dans la guerre et dans la paix, alors qu'au terme de la guerre de Trente Ans, la paix de Westphalie tente d'établir un équilibre européen. Les jurisconsultes du XVIIIe siècle incluent le droit des gens dans le droit naturel, puis Vattel, dans un ouvrage écrit en langue française - et non plus en latin - dissocie ces deux droits, au nom de la raison. Les Lumières, les Révolutions américaine puis française, l'Empire napoléonien imposent les principes des droits de l'homme : on commence à parler d'un droit international.
Au XIXe siècle, conscients de la nécessité de contenir les violences de guerre, les jurisconsultes posent les fondements d'un droit pénal international. Au terme de congrès et de conférences, ils les font adopter par de plus en plus de nations. Néanmoins, à la veille de la Première Guerre mondiale qui ouvre un siècle de violences extrêmes, ce droit n'est qu'une ébauche.
Comme le développe Yves Ternon dans cet ouvrage, le droit international est l'oeuvre de ces Pères fondateurs. Pour chacun d'eux, son élaboration se situe dans un espace politique et un mouvement de pensées qui influencent leur oeuvre. Ce droit, ils l'ont construit avec les philosophes, les publicistes et autres témoins de leur temps, tout en demeurant attachés aux intérêts de leur nation.
