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Johanet
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La loi sur l'eau de 1964 - bilans et perspectives
B Drobenko Direction
- Johanet
- 1 Juin 2015
- 9791091089203
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La police de l'eau, réglementer les usages des eaux : un défi permanent
Anthony Mergey, Frantz Mynard
- Johanet
- 21 Février 2017
- 9791091089302
Cet ouvrage est le fruit du colloque "Réglementer l'eau : un enjeu permanent. Formes et variétés de la police de l'eau" qui s'est tenu le 21 mars 2014 à la Faculté de droit et de science politique de Rennes. Il reprend et développe les communications et les interventions de ses participants, auxquelles se sont ajoutées les contributions de spécialistes sollicités après le déroulement de la manifestation.
Cet ouvrage, qui réunit des universitaires, des praticiens et des administrateurs, s'articule autour de douze contributions qui analysent la police de l'eau dans une perspective historique, mais également dans ses dimensions actuelles aux niveaux national et européen, avant d'aborder la délicate question de son avenir. -
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Introduction du droit de l'eau 3eme edition
Bernard Drobenko
- Johanet
- 15 Septembre 2022
- 9791091089456
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Le droit a l'eau : une urgence humanitaire 2nd ed
Bernard Drobenko
- Johanet
- 1 Juin 2012
- 9791091089029
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Le droit de l'eau, dont les origines remontent à l'Antiquité, s'est construit par strates successives et non linéaires. Le manque d'unité de la matière a longtemps été illustré par le refus du juriste de recourir à l'expression « droit de l'eau » au profit d'autres appellations, telles que « régime juridique des eaux » ou encore « droits sur les eaux ».
Aujourd'hui cependant, l'expression est utilisée communément, sans toutefois qu'une véritable définition de la matière n'ait été dégagée.
Au regard de cette carence, cet ouvrage se propose d'apporter une présentation renouvelée du droit de l'eau.
L'incertitude entourant la définition du droit de l'eau, l'éparpillement de ses dispositions dans différents codes, ainsi que l'adoption incessante de nouvelles dispositions témoignent du manque de maturité de la matière.
Néanmoins, sa construction progressive, principalement sous l'effet des législations nationales et communautaires, a permis d'harmoniser peu à peu ses diverses composantes et de former un ensemble normatif fonctionnel.
L'approche systémique retenue dans cet ouvrage favorise l'adoption d'une démarche scientifique d'analyse et d'interprétation du droit de l'eau.
Elle permet non seulement d'identifier les éléments qui font partie de la matière, mais aussi d'expliquer l'organisation de ses normes en un ensemble articulé et les principes qui commandent leurs relations.
Cet ouvrage constitue la première analyse globale du droit de l'eau à l'orée de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 et de la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.
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La mise en ouvre du droit à l'eau ; les solutions à Paris
Henri Smets
- Johanet
- 1 Février 2011
- 9782900086919
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Les cours d'eau semblent se perdre dans les méandres du droit.
La question délicate de leur statut et de leur régime juridique n'a d'ailleurs jamais été vraiment résolue. Pas plus que leur définition juridique. C'est tout l'objet de cet ouvrage. Dans un premier temps, l'auteur présente un état des lieux exhaustif du droit applicable à l'eau et aux cours d'eau. Il démontre ainsi le paradoxe de la dualité juridique des cours d'eau couverts à la fois par le statut de chose commune et de bien.
Les cours d'eau oscillent donc entre droit d'usage et droit de propriété. Dans une seconde partie, l'auteur livre ses propositions : sortir des cadres classiques des droits civil, administratif, et essayer de s'en remettre au droit de l'environnement. Il s'agit alors de tirer toutes les conséquences de la reconnaissance des cours d'eau comme patrimoine commun de la nation.
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Regard juridique sur la double nature de l'eau
Marie-agnès Bordonneau
- Johanet
- 31 Mai 2009
- 9782900086841
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Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques.
Il n'existait jusqu'alors qu'une codification partielle de ce droit, disséminée dans plusieurs codes officiels.
Ce premier "Code de l'eau" vise à regrouper l'ensemble des textes dans un domaine devenu stratégique, intervenus tant en droit interne qu'en droits communautaire et international et enrichis de commentaires, de doctrine administrative et de jurisprudence.
L'ouvrage lui-même est complété par la possibilité offerte au lecteur d'accéder à un site Internet où il pourra également retrouver la totalité des circulaires et jurisprudences reproduites in extenso, qui ne figureraient pas déjà dans l'ouvrage.
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Les principes du droit et de l'administration des eaux 2ieme edition
Marcella Caponera
- Johanet
- 1 Décembre 2009
- 9782900086865
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L'histoire des voies d'eau est intimement liée à celle des hommes, tant les fleuves et rivières ont aidé les villes construites sur leurs rives à se développer. Que serait Paris sans la Seine, Lyon sans le Rhône et la Saône et les châteaux de la Loire sans Loire ?
Le droit du domaine public fluvial est donc une matière ancienne, riche, qui s'est forgée en même temps que se construisait la prospérité économique de notre pays.
Mais au 20ème siècle, le long déclin du transport fluvial a fait que ce droit si particulier a été délaissé, tout comme la plupart de nos voies d'eau.
La prise de conscience, au cours de ces dernières décennies, de la nécessité de protéger l'environnement, a fait revenir l'eau, et donc le domaine public qui l'accueille, au coeur de toutes les préoccupations.
Le réseau et le transport fluvial se sont modernisés à marche forcée. La décision récente de créer un nouveau canal, le canal Seine-Nord, est l'un des témoignages les plus spectaculaires du regain d'intérêt des pouvoirs publics.
Le droit du domaine public fluvial, qui jusqu'à la fin du 19ème siècle avait évolué constamment pour rester adapté à l'histoire des voies d'eau et aux activités qui s'y développaient redevient l'objet de toutes les attentions.
Pourtant, aucun auteur n'avait encore consacré d'ouvrage ou de thèse spécifique au domaine public fluvial.
C'est chose faite avec cet ouvrage, fruit de plusieurs années de travail qui ont permis après compilation des différents textes, jurisprudences et commentaires, de dresser une synthèse très complète de ce droit incluant une analyse prospective des nécessaires évolutions qui l'attendent.
Ce livre n'a pas d'autres ambitions que d'assister et d'accompagner tous ceux - aménageurs, collectivités locales, avocats, universitaires, administrations locales et de l'Etat, élus - qui ont la charge d'interpréter et de faire appliquer ce droit et plus généralement encore d'accompagner le renouveau de la voie d'eau qui ne fait que commencer.
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Le droit a l'eau potbale et a l'assainissement en europe
Henri Smets
- Johanet
- 18 Janvier 2012
- 9782900086995
En Europe, des traités ont été adoptés au plan régional et mis en oeuvre pour rendre obligatoire l'accès de tous à l'eau potable et à l'assainissement.
Soucieux de traiter de l'effectivité du droit à l'eau et à l'assainissement, l'Académie de l'Eau a chargé l'un de ses membres, Henri Smets, expert reconnu, de réunir un ensemble de contributions pour montrer comment ce droit a été mis en oeuvre dans les pays européens et en particulier, en France.
Cet ouvrage ne se contente pas de promouvoir un nouveau droit, il met en évidence les démarches à entreprendre pour corriger les imperfections actuelles, détaille les législations nationales et cherche à en signaler les carences.
Il constitue la première étude d'ensemble d'un sujet qui se pose dans tous les pays, tout particulièrement dans ceux où le droit à l'eau n'est toujours pas respecté.
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L'acces a l'eau, droit de l'homme ou loi du marche ?
Duhautoy Franck
- Johanet
- 15 Janvier 2015
- 9791091089159
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Le statut juridique de l'eau a l'epreuve des exigences environnementales
Gudefin Julia
- Johanet
- 15 Janvier 2015
- 9791091089180
