Hermes Science Publications
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Protection des données sur Internet
Le Guyader Patrick
- Hermes Science Publications
- 9 Janvier 2013
- 9782746245082
La cybercriminalité croissante atteste de la difficulté de trouver un juste équilibre entre la sécurité, la protection de la vie privée et la liberté de naviguer sur le web. Cet ouvrage expose les menaces de confidentialité qui pèsent sur les technologies fixes et mobiles, plus particulièrement au niveau de la protection des données personnelles, qu'elles soient fournies volontairement par l'utilisateur ou recueillies à son insu. Illustré d'exemples et de décisions jurisprudentielles, il décline également l'ensemble des législations nationales et internationales destinées à protéger l'internaute tout en assurant l'ordre public. Enfin, ce livre énonce les règles de bonne conduite et alerte le lecteur sur les pièges dont il peut faire l'objet sur Internet.
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Le droit du travail en 100 questions collection escem
Taquet
- Hermès Science Publications
- 14 Février 2006
- 9782746213586
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Comportement mecanique des tisses (traite mim, serie polymeres)
Trompette Philippe
- Hermès Science Publications
- 16 Février 2006
- 9782746211759
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Droit pour informaticiens et automaticiens
Boulaye
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1996
- 9782866015602
Les prestations informatiques sont très variées et souvent entrecroisées. La nouveauté a dû souvent trouver sa place dans les schémas juridiques. Il n'empêche, quelle que soit la prestation : l'un la commande et la paie, et l'autre (le prestataire informaticien) la réalise et la livre. La base des relations est donc le contrat et c'est cette base qui sera d'abord établie. Ses divers aspects seront passés en revue, pour s'acheminer graduellement et pragmatiquement vers une spécialisation informatique.
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Le credit d'impot recherche
Cabinet Alain Bensou
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1993
- 9782866013912
Le système du crédit d'impôt recherche est particulièrement intéressant puisqu'il revient à faire financer en partie par l'impôt les opérations de recherche et de développement expérimental des entreprises. Ce guide pratique a été conçu afin d'apporter les réponses aux questions qui se posent nécessairement lors de la déclaration annuelle de résultat quant au choix de l'option du crédit d'impôt. Ces interrogations sont les suivantes : qu'est-ce-que le crédit d'impôt recherche ? quel est le régime fiscal du crédit d'impôt recherche et à quelles conditions peut-on en bénéficier ? comment établir la déclaration fiscale ? comment s'exerce le contrôle et quelles sont les conséquences de la remise en cause du crédit d'impôt ?
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Les télécoms et le droit (2e édition)
Alain Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Janvier 1996
- 9782866015176
Il constitue dans sa deuxième édition la référence indiscutable en la matière.
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Internet, les aspects juridiques
Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1998
- 9782866017118
Comme pour la première édition, l'objet de cet ouvrage est de démontrer qu'il n'y a pas de vide juridique concernant l'Internet. Avec le droit français, les conventions internationales ou les directives communautaires, il est possible de s'appuyer sur une mosaïque de textes pour réglementer la circulation et les échanges de données sur le World Wide Web. L'actualité juridique et judiciaire n'a cessé de se développer et il y a lieu d'en attendre tout autant des mois à venir. Certaines questions ont déjà franchi la barre des prétoires (protection des droits d'auteur, des marques, libertés individuelle...). De la fraude informatique au droit de l'audiovisuel et des télécommunications en passant par la législation sur la vente à distance et le commerce électronique, le droit de la presse, le droit fiscal, la protection des noms de domaine, la loi Informatique et libertés, le droit international sans oublier la codification d'usages par les professionnels eux-mêmes, la Netiquette, les surfeurs et autres internautes ne sont pas hors droit. En outre, la multitude d'organismes qui permet au Net de fonctionner tisse des liens juridiques très complexes entre chacun des maillons de ce réseau (fournisseur d'accès, serveur, opérateur de réseaux, transporteur, auteur, producteur de services, éditeur d'applications, utilisateur final, consommateur....). Il est donc essentiel pour chacun d'entre eux de connaître ses droits et obligations dans le fait d'accéder au web. En plus des indispensables mises à jour qu'elle comporte, la 2e édition de cet ouvrage développe de nouveaux thèmes, tels les forums et les BBS, le courrier électronique, l'émulation d'un terminal à distance (Telnet), le transfert de fichier (FTP), l'Intranet, les logiciels intelligents, les moteurs de recherche, le magasin électronique, la téléphonie, la fiscalité, le datawarehouse et son corollaire le datamining, la télémédecine ou encore, les réalités virtuelles et les attitudes nouvelles. Cet ouvrage, rédigé sous la direction de Alain Bensoussan, associe des avocats et des juristes, tous praticiens du droit des nouvelles technologies, membres du Cabinet Alain Bensoussan.
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Sport et politique (revue Politix 2000, Vol.13 N° 50)
Mignon
- Hermes Science Publications
- 24 Juillet 2000
- 9782746201507
Quels liens existe-t-il entre le sport en ses différentes instances et niveaux d'activité et la sphère politique ? En quoi un examen attentif des phénomènes sportifs saisis dans toute leur diversité peut-il éclairer d'un jour nouveau la question de l'Etat, de sa socio-genèse et de son fonctionnement, comme les questions de la mobilisation des groupes protestataires, de la constitution de certaines identités collectives ou encore, de la reconfiguration des relations internationales ? Pour tenter d'apporter une réponse à ces questions, ce numéro de Politix fait appel à des travaux de politistes mais aussi d'historiens, de sociologues et d'ethnologues.
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Internet et commerce électronique (Revue Réseaux Volume 19 N° 106)
Pierre-jean Benghozi, Christian Licoppe, Alain Rallet
- Hermes Science Publications
- 22 Juin 2001
- 9782746202856
Ce numéro de la revue Réseaux paraît à un moment où les perspectives de l'Internet et du commerce électronique semblent connaître une profonde réévaluation. La raison n'en est pas seulement l'épiphénomène qu'à constitué la récente crise boursière des valeurs Internet, elle était attendue depuis longtemps par de nombreux observateurs du marché. L'ajustement financier qu'a provoqué cette crise a toutefois mis à jour des interrogations quant à l'importance, la pérennité et l'intérêt même du commerce électronique.
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Marques et noms de domaines de l'internet droit des technologies avancees volume 8n 12001
Dreyfus
- Hermes Science Publications
- 21 Janvier 2001
- 9782746202870
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L'échange de données informatisé et le droit (Mémento-guide)
Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1991
- 9782866012847
Après une introduction générale présentant l'EDI à travers tous ses éléments constitutifs (médias, partenaires, domaines...), l'ouvrage fait état d'un régime juridique auquel sont soumis les futurs partenaires à un projet EDI (droit de la preuve, droit des contrats, droit des télécommunications, droit fiscal...).
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Acquisition et application des connaissances juridiques : modélisation par l'IA
Fortier
- Hermes Science Publications
- 21 Décembre 1996
- 9782866015763
L'Intelligence artificielle, via les démarches de modélisation et de simulation qu'elle implique, est aujourd'hui une des voies majeures de l'approfondissement des connaissances dans de nombreuses disciplines. Cependant, rares sont, en France, les recherches en intelligence artificielle dont l'objet est le droit. Cet ouvrage s'inscrit résolument dans le cadre des travaux les plus récents sur l'extraction de sens de textes exprimés en langage naturel. L'objectif est de reproduire sur la machine la faculté de compréhension et d'interprétation du juriste en effectuant des traitements inférentiels sur cette représentation-cible. L'interaction des disciplines conduit juristes et spécialistes de l'IA, pour les uns, à renouveler leurs analyses des processus d'acquisition et d'application des connaissances, pour les autres, à élaborer de nouveaux modes de représentation dont l'intérêt déborde largement le domaine traité. Le caractère interdisciplinaire de cet ouvrage intéressera les praticiens de l'IA, les spécialistes des sciences de l'homme et de la société, linguistes et juristes, chercheurs ou étudiants.
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Le logiciel et le droit (Mémento-guide, 2° Ed.)
Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Novembre 1997
- 9782866016517
Des progiciels aux composants électroniques en passant par les systèmes experts et autres produits de l'intelligence artificielle, ou encore les produits multimédias et les images de synthèse, la notion de logiciel recouvre aujourd'hui des produits informatiques très divers. Cette diversité a fait voler en éclat les traditionnelles distinctions entre produits standard et spécifiques ou encore logiciels de base et logiciels d'application. Elle a également fait évoluer le régime juridique de leur protection depuis 1985, date de la reconnaissance de leur statut juridique de création intellectuelle. Par la suite, la loi du 10 mai 1994 a défini de nouvelles règles entre utilisateurs et auteurs conduisant à appréhender le logiciel comme un bien marchand, et moins comme une création intellectuelle (droits d'analyse et de décompilation accordés à l'utilisateur, possibilité de nantir les droits d'exploitation, etc.). Parue en 1994, dès le vote de la loi, la première édition de cet ouvrage avait pour objet de définir les règles applicables aux logiciels, d'une part en mettant en relief les apports de la loi de 1994 par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part en envisageant concrètement les adaptations qui allaient s'imposer tant au niveau du contrat que sur le terrain. Cette loi a connu depuis, des applications qui ont fait évoluer les comportements et permis de donner une interprétation des nouvelles dispositions, justifiant ainsi une mise à jour de l'ouvrage.
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Le multimedia et le droit (memento-guide 2. ed.)
Alain Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Février 1998
- 9782866016630
L'évolution constante des technologies a fait naître un nouveau vecteur de communication au carrefour des techniques et cultures que sont l'audiovisuel, l'informatique, la télécommunication et l'édition.
L'apparition des produits multimédias alliée aux techniques de la numérisation, rend la frontière entre les différents droits en présence de plus en plus difficile à déterminer. Le produit multimédia inclut tout à la fois des logiciels, des oeuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, des arts graphiques et des bases de données et peut constituer lui-même une gigantesque base de données. Le développement spectaculaire du multimédia, associé au phénomène Internet, promet une révolution identique dans son ampleur à celle que la micro-informatique a connue dans les années 1980.
L'omniprésence du multimédia nous interdit aujourd'hui d'ignorer les incidences directes des aspects juridiques sur son évolution. La détermination des droits et des prérogatives des nombreux acteurs (prestataires de services, informaticiens, artistes-interprètes, consultants, investisseurs, producteurs et éditeurs), ainsi que les conditions d'exploitation de l'oeuvre créée constituent autant d'interrogations juridiques qu'il est indispensable et urgent de régler.
Une des difficultés majeures sera d'appliquer à la réalité technique des règles juridiques spécifiques propres à respecter l'équilibre des droits et des parties en présence quel que soit le secteur de marché concerné. Le multimédia et le droit a été élaboré sous la direction d'Isabelle Demnard-Tellier, spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, en association avec des avocats et des juristes issus de l'entreprise, tous praticiens du droit des nouvelles technologies et membres du Cabinet ALAIN BENSOUSSAN.
Cette deuxième édition comporte des mises à jour et développe de nouveaux thèmes, tel le métier de localisateur de produit multimédia dans l'entreprise (intranet, e-mail...).
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Le commerce électronique, aspects juridiques
Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Juillet 1998
- 9782866017026
1. Les échanges transactionnels La notion de commerce électronique - De la télématique à l'intemet Le développement de la monnaie électronique L'incidence des télécommunications sur le développement du commerce électronique 2. La réglementation de l'offre commerciale La vente à distance et l'obligation d'information du consommateur La publicité trompeuse - La publicité comparative - L'utilisation de la langue française 3. L'élaboration d'un contrat de vente électronique - L'authentification des parties Le moment et le lieu de formation du contrat - La preuve de l'engagement 4. La signature électronique 5. La conservation et l'archivage 6. La création d'un web commercial La nature mixte des services d'accès à Internet L'ouverture d'un web relevant de la communication audiovisuelle Les obligations applicables à tous services en ligne - L'attribution d'un nom de domaine De la conception à la maintenance d'un web 7. La sécurité des transactions Les paiements en ligne - La protection des consommateurs et de la vie privée La sécurisation des transactions par la cryptologie 8. La protection des données personnelles - Le champ d'application de la loi française Le commerce électronique et les flux transfrontières de données Le commerce électronique et la protection des données nominatives 9. Le magasin électronique - La protection des créations La protection des consommateurs - La protection de la vie privée L'information à caractère publicitaire et les messages privés La publicité trompeuse - La publicité comparative - L'utilisation des marques et logos 10. La vente internationale Les conflits de lois - La convention de Rome - La convention de La Haye - La convention de Vienne 11. La fiscalité des transactions électroniques La fiscalité directe - Les cyber-paradis fiscaux - La TVA - Le téléchargement de logiciels Les entreprises établies à l'étranger - Les transactions en EURO Annexes. Bibliographie - Index
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L'électricité et le droit (Mémento-Guide Alain Bensoussan)
Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 6 Décembre 2001
- 9782746203501
Sous l'impulsion de l'Union européenne et plus particulièrement de la directive du 19 décembre 1996 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité, la France a ouvert son marché de l'électricité selon des modalités propres à notre pays avec la loi du 10 février 2000. Tout en organisant la création et le fonctionnement du marché de l'électricité entre opérateurs privés, cette loi marque l'attachement des Français à un service public de l'électricité sur l'ensemble de son territoire. La nouvelle législation s'appuie donc sur deux principes : la modernisation du Droit français pour permettre au service public de l'électricité de trouver une assise légale qu'il n'avait pas jusqu'alors de manière aussi précise , un encadrement du commerce de l'électricité qui doit trouver sa place à la fois à côté du service public français et dans l'Union européenne de plus en plus déréglementée. Tous les décrets n'ont pas encore été publiés. Mais ceux déjà pris par le Gourvernement permettent d'avoir une vision désormais claire du nouveau paysage électrique français. Dans cet ouvrage, l'électricité est traitée en tant que matière première transportée sous haute tension vers les entreprises soumises à la concurrence nationale et internationale. La réglementation des installations électriques n'est pas abordée car elle relève d'un autre référentiel légal que celui des lois du 8 avril 1946 et du 10 février 2000 et concerne d'autres secteurs que ceux visés par ces deux lois.
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Les arrêts-tendances de l'informatique
Alain Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 6 Juin 2003
- 9782746207004
Cet ouvrage est le deuxième titre d'une collection qui a pour objet de recenser et de commenter toutes les jurisprudences applicables à une technologie, un métier ou un secteur d'activité. Ce volume recense environ soixante-dix décisions françaises rendues en matière informatique depuis un peu plus de vingt ans. Les questions auxquelles ont été confrontées les tribunaux et les cours ont contribué à la création d'un droit spécifique né de la confrontation avec le droit général, notamment le droit des contrats, ainsi qu'avec d'autres branches du droit plus spécialisées, telles que le droit d'auteur, le droit fiscal ou le droit pénal. Ces questions concernent aussi bien les équipements (garantie des vices cachés, conformité, financement) que les logiciels, les bases de données (propriété, contrefaçon, fraude informatique, fiscalité) et les services (maintenance, assurance). Chaque commentaire de décision prend en compte le contexte technico-juridique des questions soulevées et propose une analyse de la tendance, ainsi qu'un extrait de la décision.
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Vieillissement oxydant des polymères : Aspects cinétiques
Verdu Jacques
- Hermes Science Publications
- 13 Avril 2012
- 9782746232976
L'oxydation est le mode le plus général de vieillissement des polymères. Peu de domaines d'application de ces matériaux échappent à des préoccupations de durabilité liées au vieillissement oxydant. Les concepteurs et utilisateurs de ces matériaux ont besoin d'outils fiables pour la prédiction de durée de vie.
Seule une approche non empirique peut garantir une telle fiabilité.
Elle implique une série d'étapes relevant de disciplines différentes comme la chimie organique radicalaire, la physico-chimie macromoléculaire, la physique des processus de transport et la physique des polymères.
Le présent ouvrage consacre un chapitre à chacune des étapes de cette démarche en mettant l'accent sur les aspects cinétiques présentés de manière originale. Une attention particulière est portée aux liens entre les différentes disciplines qui, jusqu'ici, avaient tendance à s'ignorer.
Les chercheurs et ingénieurs concernés par le problème trouveront dans cet ouvrage des éléments pour accomplir la totalité de la démarche de prédiction de durée de vie, du mécanisme réactionnel à l'évolution des propriétés mécaniques. -
Cryptologie et signature électronique : aspects juridiques
Isabelle Pottier, Sylvain Martin, Alain Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1999
- 9782746200425
Sous la direction de Alain Bensoussan, CAB et de Yves Le Roux, Consulting Programs and Equipments La cryptologie est appelée à devenir un outil indispensable pour la protection des informations circulant tant sur les réseaux fermés que les réseaux ouverts, comme Internet. Celle-ci se révèle en effet le meilleur moyen d'assurer la sécurisation des transactions qui fait tant défaut au Réseau des réseaux. Près de trois ans après les modifications introduites par la loi du 26 juillet 1996 sur la réglementation des télécommunications, la quasi-totalité des décrets d'application permettant la mise en oeuvre effective de la libéralisation en matière de cryptologie ont été pris. Les dernières modifications en date, ont notamment relevé le seuil au-delà duquel une autorisation est nécessaire (qui passe de 40 à 128 bits), simplifiant ainsi les démarches de l'utilisateur final de tels produits. Rédigé sous la direction de Maître Alain Bensoussan et d'Yves Le Roux, directeur technique du pôle sécurité de Consulting Programs and Equipments SA, cet ouvrage apporte un éclairage actualisé à la réglementation de la cryptologie.
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Le facilities management et le droit (3° Éd.)
Alain Bensoussan
- Hermes Science Publications
- 21 Septembre 1970
- 9782746201378
Huit ans après la première édition de cet ouvrage, la gestion externe de l'informatique a connu d'importantes évolutions.
Les nouveaux besoins des clients, le développement de nouvelles technologies, le nombre croissant de clients recours à ce mode de gestion, y compris dans leurs relations transnationales, ont favorisé sa mutation et l'apparition de nouvelles fonctions externalisées (telle que la logistique, par exemple). Cette évolution se manifeste également dans le choix des termes utilisés pour décrire le phénomène de la gestion externe.
De la notion de " facilities management ", qui incluait le service bureau et l'exploitation des systèmes informatiques, on est passé à celle d'" infogérance ", puis d'" externalisation ". Ce dernier terme recouvre toutefois un champ plus large puisqu'il vise le fait de confier à un prestataire extérieur tout type de fonction normalement gérée en interne. Il ne s'agit donc pas, contrairement à l'infogérance, d'une notion spécifique au domaine de l'informatique ou des télécommunications.
Ces nouvelles orientations posent un certain nombre de questions juridiques qui ont des répercussions sur les relations contractuelles. La troisième édition de " Facilities Management " et le droit en tient compte, par l'introduction de nouveaux thèmes, comme le benchmarking, le transfert de savoir-faire, les aspects internationaux ou encore l'étude des particularités de l'infogérance dans le secteur public.
Elle fait également une place plus importante à certaines questions-clés, comme celles relatives au droit du travail et à la réversibilité. Enfin, cette nouvelle édition est enrichie d'un précieux modèle de contrat d'externalisation.
