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Cnrs
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Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites ?universelles? depuis le XIXe?siècle ?
Est-il possible, à l'heure de l'histoire globale, transnationale ou connectée, d'écrire une histoire des droits affranchie du point de vue eurocentré qui a structuré tant d'histoires dites ?universelles? depuis le XIXe?siècle ? Et comment rendre compte du développement du droit sans verser dans le discours classique célébrant un progrès supposé uniforme et unilinéaire ? C'est ce double pari que relève cet ouvrage nous conduisant des multiples inventions du droit dans l'Antiquité (en Chine et à Rome notamment) aux tensions contemporaines liées à l'essor de droits régionaux ou transnationaux. Restituant de manière très claire et pédagogique les multiples dynamiques de circulation, de confrontation et de mondialisation du droit, en particulier via la colonisation européenne et ses violences, il met en relief la double nature politique des techniques juridiques : instruments de domination, mais aussi armes de défense et de contestation.
À la pointe des recherches internationales en matière de droit comparé, cette vaste fresque n'en est pas moins une introduction générale accessible et vivante au droit, à son histoire et à ses multiples rôles sociaux et politiques. -
La culture juridique francaise
Frédéric Audren, Jean-Louis Halpérin
- Cnrs
- Biblis
- 27 Octobre 2022
- 9782271121424
Entre mythes et réalités. XIXe-XXe siècles La culture juridique française est tantôt rapportée à l'existence d'un certain nombre de principes intangibles issus de la Révolution française puis du Code civil napoléonien (1804), tantôt à une méthode de raisonnement, et parfois, de manière plus évanescente encore, à une ?tournure d'esprit? partagée dont les facultés de droit seraient le creuset. Par contraste, cette vaste enquête historique et sociologique sur l'évolution du droit et de son enseignement en France au XIXe et au XXe?siècle, met en lumière une pluralité : chaque groupe de juristes dispose en réalité de pratiques, de manières d'être et de penser ainsi que de savoir-faire différents. Autant de cultures professionnelles elles-mêmes changeantes, bousculées par la succession des régimes, les guerres et, depuis 1945, par une internationalisation croissante.
Cet ouvrage novateur, récompensé par le prix Koenigswarter de l'Académie des sciences morales et politiques (2014), invite en somme à une approche et à une connaissance réalistes d'un des fondements de notre société : le droit. -
La liberté de la presse écrite au XXIe siècle
Roseline Letteron, Collectif
- Cnrs
- Biblis
- 2 Novembre 2017
- 9782271114181
La liberté de la presse écrite s'incarne en France dans la loi du 29 juillet 1881, monument législatif associé au régime républicain.
Elle est à la fois le fruit d'un long combat et le point de départ d'une construction juridique et économique qui confère à la presse un statut très privilégié.
Évoquer la liberté de la presse au XXIe siècle conduit à s'interroger sur les menaces qui pèsent sur elle, en particulier avec le développement d'Internet. Peut-on concilier liberté de communication et respect de la vie privée, secret des sources et respect des prérogatives des juges, droit à l'oubli et accès à l'information ?
À toutes ces questions, et à bien d'autres, les intervenants sollicités par le Centre Thucydide (Université Panthéon-Assas) et le Centre d'histoire du XIXe siècle (Université Paris-Sorbonne) se sont efforcés d'apporter des réponses. Cette approche pluridisciplinaire de la liberté de presse donne ainsi toute son actualité au propos de Thomas Jefferson : « Notre liberté dépend de la liberté de la presse, et elle ne saurait être limitée sans être perdue. »
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Quel homme pour les droits ?
Raphaëlle Nollez-Goldbach
- Cnrs
- Cnrs Philosophie
- 23 Avril 2015
- 9782271086020
Tous les êtres humains sont-ils titulaires des droits de l'homme ? « Tout » homme « sans distinction » est-il réellement le bénéficiaire des droits, comme l'affirment les textes juridiques internationaux ? Qui de l'homme, du citoyen ou du national incarne le titulaire des droits ?
Cet ouvrage part à la recherche de « l'homme » des droits de l'homme et interroge cette figure abstraite et sa prétention à l'universalité. Cette approche permet d'isoler les paradoxes de la notion de « droits de l'homme ». La citoyenneté étant désormais enfermée et dissoute dans la nationalité, le titulaire des droits de l'homme se trouve réduit au national, et le rôle des États souverains dans l'attribution des droits s'affirme ainsi primordial.
Les catégories du réfugié, de l'apatride, du demandeur d'asile ou du sans-papier, incarnant la figure contemporaine du sans-droit, révèlent les obstacles et les échecs de l'universalisme théorique de l'homme des droits.
Un essai critique à la vive et incontestable actualité.
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Santé et environnement ; expertise et régulation des risques
Béatrice Parance, Collectif
- Cnrs
- 16 Mars 2017
- 9782271091758
Les marées noires de Torrey Canyon en 1967 et de l'Amoco Cadiz en 1978, l'accident industriel de Sévéso en 1976, ou d'AZF à Toulouse en 2001, l'amiante, le distilbène, les perturbateurs endocriniens, les pesticides : la question de l'appréhension, de l'expertise et de la gestion des risques sanitaires induits par nos progrès techniques et nos choix de société n'en finit pas de se poser.
Sur ces enjeux d'une haute technicité scientifique, le juge ne peut décider seul. Il doit s'appuyer sur des experts. Dès lors, conserve-t-il un pouvoir de jugement indépendant ? Faut-il craindre un transfert de l'autorité aux mains du seul expert ? Comment s'assurer de la compétence et de l'impartialité de ce dernier ? Comment protéger les lanceurs d'alerte ? Une fois les risques identifiés, comment les prévenir, ou, au moins, les réguler ? Quelle voie dessiner pour la responsabilité civile afin qu'elle influe sur le comportement des acteurs économiques ?
C'est à toutes ces questions que cet ouvrage apporte des réponses.
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SOCIETE, DROIT & RELIGION n.3 : le financement public des cultes ; la liberté religieuse de l'enfant
Thierry Rambaud
- Cnrs
- Societe, Droit & Religion
- 13 Juin 2013
- 9782271076885
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Sensibilité animale ; perspectives juridiques
Régis Bismuth, Fabien Marchadier
- Cnrs
- 4 Juin 2015
- 9782271086686
En droit, la sensibilité de l'animal est appréhendée de façon plurielle : elle se construit à la périphérie de chacune de ses branches et peut faire l'objet de diverses limitations pour des impératifs économiques, sanitaires, sécuritaires, ainsi que pour des considérations culturelles ou religieuses. L'animal est-il dès lors véritablement saisi en tant que tel ?
Entre l'animal de compagnie, de ferme, de laboratoire ou l'animal sauvage, sa sensibilité est plus ou moins considérée, voire négligée.
Un statut de l'animal complet, autonome et cohérent est donc une perspective encore lointaine. Dans ce contexte, l'objet de cet ouvrage est de poser les jalons de son unité et d'envisager cette sensibilité comme une grille de lecture pertinente du droit animalier et de ses évolutions.
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Qu'est-ce que la criminologie ? La leçon inaugurale d'Alain Bauer au CNAM. Le livre : Une science en plein essor, la criminologie. Un spécialiste, Alain Bauer, « boîte à idées » de Nicolas Sarkozy en matière de sécurité. Une polémique à forte connotation politique, opposant les tenants du vieux déterminisme sociologique aux adeptes d'une éthique de la responsabilité.
Anciens contre modernes, « culture de l'excuse » contre culture de l'efficacité, moralisme angélique contre analyse objective de la délinquance. A contre-courant de la pensée dominante, Alain Bauer signe un vibrant plaidoyer pour une criminologie renouvelée. Non, cette discipline ne doit pas être une annexe du droit pénal, mais une science à part entière, adaptée aux défis de la globalisation. A l'heure du chaos mondial, de l'effacement des frontières culturelles, de la démocratisation d'Internet, de nouvelles menaces criminelles apparaissent, plus difficiles à déceler et à prévenir . Alain Bauer nous montre que la criminologie, en tant que science, permet d'analyser ces phénomènes et donc de les anticiper.
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Annuaire Français de Droit International 2016
Annuaire Français de Droit International 2016 -
Confiée à près de 200 institutions qui opèrent dans plus de 140 pays différents, sont en liaison avec 2 000 ONG et gèrent des crédits par milliards, l'administration internationale et européenne emploie actuellement près d'une centaine de milliers d'agents, appartenant à presque toutes les nationalités. C'est dire la difficulté de gestion de ce personnel dans tous les domaines : juridique, administratif, financier, contentieux. Cet ouvrage, conçu comme un instrument de travail synthétique pour tous ceux qui, à un titre ou un autre, s'intéressent à l'administration internationale, comprend les règlementations les plus récentes propres à ce domaine.
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Le service public a la francaise face aux pouvoirs locaux ; les metamorphoses de l'etat jacobin
François-Mathieu Poupeau
- Cnrs
- Cnrs Science Politique
- 30 Juin 2004
- 9782271062338
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Nouv.
Annuaire Français de Droit International 69 - 2023
Collectif
- CNRS
- Economie/droit
- 9 Janvier 2025
- 9782271153531
L'Annuaire français de droit international est l'un des deux périodiques français exclusivement consacrés au droit international, et le seul qui s'attache à passer en revue les événements survenus chaque année dans le champ de sa compétence.
Il est ainsi devenu un instrument de travail indispensable à tout internationaliste qui trouve dans chaque volume l'ensemble de la documentation et des références relatives à l'année correspondant à son millésime. -
La loi et le genre ; études critiques de droit français
Collectif
- Cnrs
- 4 Septembre 2014
- 9782271082077
Concept mobilisé depuis de nombreuses années dans la plupart des sciences humaines et sociales, le genre n'a pas suscité, jusque très récemment, l'intérêt des juristes français. Le contraste avec les pratiques étrangères étonne.
L'objet de cet ouvrage est de passer des pans entiers du droit français au crible de l'analyse du genre afin d'identifier la place du droit dans la construction des rapports sociaux de sexe.
Le genre se révèle notamment un outil dans la lutte contre les discriminations, la réprobation des discours, images et propos dégradant systématiquement certaines personnes en fonction de leur sexe, ou encore dans le combat contre les violences les visant.
Avec ces 1000 pages, cet ouvrage fait, pour la première fois, le tour de la question.
Le public visé est vaste : étudiants et universitaires français et étrangers, en droit et en sciences humaines et sociales ; acteurs sociaux de la lutte contre les inégalités et discriminations (associations, politiques).
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SOCIETE, DROIT & RELIGION Tome 7 : le prosélytisme, les droits de l'homme
Thierry Rambaud
- Cnrs
- Societe, Droit & Religion
- 19 Octobre 2017
- 9782271116512
Dossier Thématique - le prosélytisme.
? Propos introductifs, Farah Safi.
? L'accusation de prosélytisme au XIXe siècle, François Saint Bonnet.
? Par-delà le prosélytisme, la pénalisation des influences : Essai d'une typologie des influences, Agathe Lepage.
? Prosélytisme dans l'entreprise de droit privé ne gérant pas un service public et droit du travail, Arnaud Casado.
? Prosélytisme et Cour européenne des droits de l'Homme, prosélytisme de la Cour européenne des droits de l'Homme ?, Xavier Souvignet.
? Le prosélytisme dans la jurisprudence de la Cour suprême des États-Unis, Amandine Barb.
Dossier thématiques 2 - la philosophie juridique des droits de l'homme entre loi naturelle et loi positive.
? Droits de l'homme, loi naturelle, jugement de la conscience : un noeud à démêler, Pierre Manent.
? De la pertinence de la loi naturelle pour évaluer la loi positive, Jacques Rollet.
? Du droit naturel au droit des personnes ? Pertinence actuelle de la loi naturelle en théologie morale, Bruno Saintot.
? Regard théologique et canonique sur les proclamations séculières des droits et libertés fondamentaux des personnes humaines, Philippe Greiner.
Chronique de droit.
? Chronique de droit privé, Nicolas Mathey.
? Chronique de droit administratif, Michel Degoffe.
? Chronique de Droit européen des droits de l'Homme, Pauline Vidal-Deplanque Varia.
? Les effets de la filiation en droit libanais et en droit tunisien, Pauline Bourdoncle.
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Annuaire Français de Droit International 64-2018.
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L'Annuaire présente les principaux événements intéressant la théorie et la jurisprudence du droit international, sous forme d'études, de chroniques et d'une chronologie des faits internationaux d'intérêt juridique. Une table des décisions de jurisprudence et des traités permet une recherche active.
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Revues & Séries n.68 : Annuaire français de droit international
Collectif
- Cnrs
- Revues & Series
- 7 Décembre 2023
- 9782271149381
Annuaire Français de Droit International 68 - 2022
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Annuaire français de droit international 2017
Collectif
- CNRS
- Economie/droit
- 13 Décembre 2018
- 9782271122650
L'Annuaire présente les principaux événements intéressant la théorie et la jurisprudence du droit international, sous forme d'études, de chroniques et d'une chronologie des faits internationaux d'intérêt juridique. Une table des décisions de jurisprudence et des traités permet une recherche active.
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Une réflexion sur l'inadéquation des théories juridiques héritées du droit romain avec les enjeux contemporains de l'accès aux biens communs et des propositions pour faire évoluer le droit.
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Dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel
Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Catherine Wallaert
- Cnrs
- 28 Juin 2012
- 9782271073860
Ce dictionnaire comparatif de terminologie juridique relative au droit du patrimoine culturel concerne l'Allemagne, l'Angleterre, l'Espagne, la France, l'Italie et la Suisse. Les pays considérés sont représentatifs des deux familles de droit (common law et droit continental) et appartiennent pour la plupart à un ordre juridique commun, qui influence certaines des règles, avec notamment l'adoption d'instruments communautaires régissant la circulation des biens culturels. Une présentation générale de chaque système figure en début d'ouvrage.
Pour l'essentiel, les termes choisis sont puisés dans le vocabulaire spécifique au patrimoine culturel, issus des droits internes, droit international, droit de l'UE.
Chaque définition contient plusieurs rubriques : une définition synthétique délivrant les caractéristiques essentielles de la notion, le cas échéant sa définition légale, des commentaires et exemples qui donnent des précisions sur leur interprétation et la jurisprudence. Certains des termes définis ont fait l'objet de synthèses comparatives qui permettent de mettre en lumière les traits communs et les particularités, les difficultés et possibles confusions de sens.
La question linguistique a eu naturellement sa place dans ces travaux, en particulier les choix de traduction. Il s'agit d'un ouvrage à dominante francophone et en partie plurilingue. Le terme défini ainsi que certaines rubriques apparaissent en français et dans la langue d'origine.
Ce dictionnaire a été coordonné par le CECOJI (Centre d'études sur la coopérative juridique internationale) et a mobilisé le réseau de chercheurs du GDRI Droit du patrimoine culturel et droit de l'art, ainsi qu'un certain nombre d'institutions et personnalités qualifiées. Y ont été étroitement associés : le Centre de droit de l'art de l'Université de Genève, l'Université d'État de Milan, la Freie Universität de Berlin, l'Université Rey Juan Carlos de Madrid, l'Université de Burgos, l'Université du Kent, l'Université de Northumbria, l'ensemble du projet étant coordonné par le Centre de recherches en droit du patrimoine culturel et naturel (Université Paris-Sud/CECOJI, Université de Poitiers, CNRS).
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Annuaire français de droit international Tome 57 ; 2011
Joe Verhoeven
- Cnrs
- 29 Novembre 2012
- 9782271076564
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Ces annuaires, très complets, sont devenus au fil des ans des outils de référence indispensables pour tous les professionnels du droit.
On y trouve notamment une chronologie des faits internationaux d'intérêt juridique, une bibliographie critique, une bibliographie de langue française, une table des principales décisions jurisprudentielles citées ainsi que des principaux traités signés.
L'Annuaire Français de Droit International a été récompensé deux fois par l'Institut de France.
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SOCIETE, DROIT & RELIGION n.2 : société, droit & religion Tome 2
Thierry Rambaud
- Cnrs
- Societe, Droit & Religion
- 24 Novembre 2011
- 9782271071217
La revue La revue Société, droit et religion a pour objet d'étudier les rapports qui existent entre le droit de l'État et le fait religieux.
L'acte de naissance académique du Droit français des religions remonte à la parution du Traité de droit français des religions en 2003 (sous la direction de F. Messner, P.-H. Prélot, J.-M. Woehrling, avec la collaboration d'I. Riassetto). Le succès rencontré par cet ouvrage monumental a ouvert la voie à d'autres études consacrées au droit des cultes et des religions et à la rédaction de plusieurs thèses.
C'est dans ce prolongement que se situe le second numéro de cette nouvelle revue.
Sous la direction de Thierry Rambaud Arguments - Une approche inédite des religions - Un thème d'actualité - Les meilleurs spécialistes -
Dossier 2009 : « Le climat ».
Explorant les grands rendez-vous internationaux de Kyoto à Bali, mais aussi les travaux français, tel le Grenelle de l'environnement, spécialistes de droits et de sciences analysent leurs enjeux et ressorts. Deux grands thèmes : 1° le climat entre science et gouvernance ; 2° le réchauffement climatique à l'échelle mondialisée.
