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Afnor
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La rupture conventionnelle ; le guide pratique
Xavier Berjot
- Afnor
- Droit & Pme
- 14 Novembre 2016
- 9782124655571
La rupture conventionnelle a été instaurée en 2008 dans le cadre de la modernisation du marché du travail. La loi n°2008-596 du 25 juin 2008 a ainsi instauré un nouveau mode de rupture du contrat de travail qui coexiste avec le licenciement et la démission.
Comme pour tous les nouveaux outils juridiques, il a été nécessaire d'apporter des précisions à cette loi après son entrée en vigueur - d'autant plus que les textes ne sont jamais figés.
La nouvelle édition de cet ouvrage, qui s'est rapidement imposé comme véritable guide de référence, vous accompagne pas à pas dans la mise en place de ce mode de rupture entre l'employeur et le salarié et vous apporte toutes les précisions utiles pour procéder à son application dans les règles.
Rédigé par un avocat spécialiste des ressources humaines, ce livre vous expose en quatre grandes parties :
Le cadre et le contexte de ce nouveau dispositif ;
Le déroulement de la rupture conventionnelle avec les étapes à respecter ;
Les modalités du contrôle de l'administration ;
Les effets de la rupture conventionnelle.
Facilitez vos démarches grâce aux deux formulaires inclus en annexe. Voici donc le guide pratique de la rupture conventionnelle !
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Le contrat d'externalisation informatique ; un contrat bien bordé !
Véronique Cohen
- Afnor
- Droit & Pme
- 31 Mai 2012
- 9782124653645
Cet ouvrage donne des informations sur les droits et devoirs de chacun des partenaires lors d'un projet d'externalisation informatique au sein d'une entreprise, afin d'aider les professionnels dans le montage d'un contrat, notamment d'un point de vue juridique.
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Le bail commercial ; de la rédaction à la fin du contrat-conseils pratiques ; entrepreneurs-chefs d'entreprise
Victoire De Bary
- Afnor
- Droit & Pme
- 1 Mars 2012
- 9782124653515
Entrepreneur, artisan ou commerçant, que vous soyez propriétaire d'un local commercial, que vous envisagiez d'en louer un, ou que vous repreniez un bail dans le cadre de l'acquisition d'un fonds de commerce, ce livre est fait pour vous ! La signature d'un bail commercial constitue un engagement à long terme.
Depuis la rédaction du bail jusqu'à son renouvellement ou sa résiliation, cet exercice nécessite des conseils avisés... que vous propose cet ouvrage. Véritable guide pratique juridique de la gestion des baux commerciaux, il vous accompagnera tout au long de la vie du contrat : de la signature à la rupture. Rédigé par un expert avocat au barreau de Paris, ce livre facile d'accès commente, d'un point de vue juridique, toutes les étapes que vous allez rencontrer.
Des avertissements précis attirent votre attention sur les périodes les plus délicates, des résumés répondent aux questions essentielles, et des documents clés sont rassemblés en annexe.
En quelques mots, voici un guide à acquérir, sans tarder, pour réussir toutes vos démarches !
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Le poids économique de la commande publique, évalué à 10 % du PIB, attribue aux marchés publics un rôle de levier essentiel dans l'émergence, la structuration et la promotion de l'offre de biens et de services en matière de développement durable.
Mais l'intégration du développement durable comme facteur de choix du décideur public, dans le contexte d'une réglementation dense et complexe, régie tant par le Code des marchés publics 2006 que par la jurisprudence communautaire, rend la voie étroite pour l'acheteur public.
L'objectif de cet ouvrage, par son approche didactique et pluridisciplinaire, est de donner une image claire et synthétique de la question du développement durable dans les marchés publics, ainsi que les clés et les références dont l'acheteur public a besoin pour conduire sereinement une telle démarche dans ses achats.
Fruit d'une étude de terrain auprès de vingt-six administrations et de huit entreprises, le présent guide s'adresse aux professionnels de l'achat public : acheteurs, élus et cadres de l'administration, ainsi qu'aux entreprises innovantes souhaitant soumissionner à des marchés publics en pleine connaissance du Code des marchés publics 2006 et de ses implications en terme de développement durable.
Son mérite est donc de montrer des exemples réussis, qui permettront à la fois aux décideurs d'améliorer leurs choix et aux entreprises de modifier leurs offres, afin d'adhérer au mieux à cette nouvelle philosophie.
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L'introduction en bourse
Jean-Marc Moulin, Sandy Campart
- Afnor
- Droit & Pme
- 12 Février 2015
- 9782124654840
Après une période d'accalmie dans le contexte de post-crise des subprimes, le nombre des introductions en bourse repart avec vigueur depuis deux ans. Ce livre simple et accessible répond aux questions des néophytes désireux de se lancer dans une telle démarche. Ce livre décrypte le contexte juridique (finalement assez simple) pour entrer sur les marchés financiers. Les auteurs passent également en revue les différentes possibilités de cotation en bourse pour les entreprises, avec les exigences et conditions complémentaires qui leur sont propres.
La deuxième partie de ce petit guide s'attache à l'environnement économique et financier ainsi qu'aux modalités pratiques d'entrée en bourse. Cette opération, sera l'occasion pour l'entreprise de fédérer autour de son projet l'ensemble de ses partenaires et de ses collaborateurs et clarifier sa stratégie. La bourse agira donc comme un accélérateur de croissance pour les petites structures, mais un mode d'emploi est nécessaire pour déjouer tous les chausse-trappes.
Ce livre va vous accompagner dans toute cette mise en uvre en vous donnant tous les conseils nécessaires !
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Les logiciels propriétaires ; cadre juridique et licences associées
Véronique Cohen
- Afnor
- Droit & Pme
- 7 Janvier 2016
- 9782124655182
Les logiciels propriétaires occupent aujourd'hui une place essentielle dans la vie des entreprises, des institutions, et des particuliers.
Par essence, un logiciel propriétaire est un logiciel non libre de droits : il convient donc de se pencher de façon approfondie sur son environnement juridique, sur sa protection et sur ce qu'il est possible de faire ou de ne pas faire... Il est alors indispensable de comprendre ce que les logiciels désignent, ce qu'ils représentent, ainsi que la portée des licences qui les encadrent.
Véronique-Déborah Cohen, Avocat au Barreau de Paris et Docteur en Droit, s'attelle à cette tâche, après avoir traité avec brio le thème des logiciels libres.
Ce livre simple et pratique apporte un éclairage unique. Il récapitule les règles de droit applicables aux logiciels propriétaires (propriété intellectuelle, etc.).
Il décrypte en profondeur le contrat de licence de logiciel à travers une analyse complète de ses différentes clauses et des concepts de base qui le fondent.
À découvrir et à acquérir sans tarder, ce livre pragmatique et très concret vous explique tous des logiciels propriétaires et des licences y afférentes !
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La location des actifs professionnels ; le guide pratique
Jean-Marc Moulin
- Afnor
- Droit & Pme
- 30 Novembre 2012
- 9782124653850
La notion d´actifs professionnels regroupe l´ensemble des moyens nécessaires à un entrepreneur pour développer son activité économique.
Ce guide juridique pratique, unique en son genre, accompagne artisans et entrepreneurs dans une gestion des contrats de location appliquée au domaine des actifs professionnels.
La première partie est dédiée à la location des structures d´exploitation de l´entreprise : fonds de commerce, droits sociaux et EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée)...
La seconde traite de la location des éléments d´exploitation de l´entreprise (bail commercial et crédit-bail).
Entrepreneurs et artisans, découvrez tous les avantages du contrat de location appliqué aux actifs professionnels !
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Les délégués du personnel ; le guide pratique
Xavier Berjot
- Afnor
- Droit & Pme
- 2 Décembre 2013
- 9782124654376
Obligatoires dans les entreprises comptant au moins onze salariés, les délégués du personnel jouent un rôle essentiel : ils sont en effet chargés de présenter au chef d'entreprise les réclamations individuelles ou collectives des salariés et de veiller à l'application de la réglementation du travail.
Le statut et le fonctionnement de cette institution s'inscrivent dans un cadre légal précis décrit dans ce guide.
Notre auteur, avocat spécialiste des ressources humaines et expert de renom en droit du travail, apporte un éclairage pratique sur cette institution. Les derniers textes en vigueur, ainsi que la jurisprudence, sont présentés et commentés.
Complet, ce livre explique les procédures d'élection (obligation, organisation et déroulement), les missions des DP (réclamations des salariés, relations avec les ressources humaines et attributions en l'absence de CE et de CHSCT) et enfin le fonctionnement des DP (statut, réunions avec l'employeur et relations avec les salariés et l'extérieur).
Ce guide est un basique indispensable qui recense de façon pratique et synthétique les informations fondamentales régissant les délégués du personnel.
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Patrimoine du dirigeant ; le guide pratique
Jean-Marc Moulin
- Afnor
- Droit & Pme
- 5 Janvier 2012
- 9782124653409
Créer une entreprise et développer un patrimoine professionnel...
Des actions particulièrement délicates dans le contexte actuel : comment constituer ce patrimoine et, plus encore, comment le protéger ? Ce guide juridique vous accompagne pas à pas dans ces deux étapes clés en décryptant les règles juridiques qui jalonnent le parcours. Profitez de conseils avisés pour "assurer vos arrières" et protéger au mieux votre patrimoine professionnel. Apprenez à : décrypter les différents statuts juridiques possibles ; comprendre et préparer au mieux, en déjouant les chausse-trapes juridiques, la constitution du patrimoine professionnel (au sein d'un patrimoine global) ; protéger efficacement ce patrimoine de tous types de menaces en toutes circonstances.
Véritable manuel pratique, ce livre guidera tous les dirigeants et entrepreneurs dans les méandres de la création et de la transmission d'entreprise !
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La rupture du contrat de travail ; mode d'emploi ; entrepreneurs, chefs d'entreprises
Pierre Audiguier
- Afnor
- 12 Janvier 2012
- 9782124653430
Le contrat de travail constitue la base de la relation employeur/salarié : pour prendre de bonnes décisions, le chef d'entreprise doit en maîtriser tous les aspects, depuis la signature jusqu'à la rupture du contrat.
Ce guide juridique a été conçu dans un esprit pratique, et de manière synthétique, pour vous apporter des éléments de réponse en matière de droit du travail et de jurisprudence. Il répond notamment aux questions suivantes : Quel mode de rupture adopter ? Quelle procédure appliquer ? Quels sont les risques encourus et comment les limiter ? Avec ce guide, maîtrisez les différents modes de rupture du contrat de travail ainsi que leurs conséquences.
Vous éviterez ainsi les chausse-trapes juridiques de cette étape de la vie de l'entreprise !
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Conseil en gestion de patrimoine ; prendre soin des clients !
Pascal Pineau, Claude Lajugée
- Afnor
- 29 Mars 2012
- 9782124653577
Et si on pensait autrement l'approche commerciale en gestion de patrimoine ? Ce livre bouscule les pratiques d'une profession pour apporter aux conseillers en gestion de patrimoine un nouveau type d'expertise : celle de la compréhension émotionnelle et comportementale, qui est souvent la clé de transactions réussies ! Ce livre propose une approche originale, qui se décompose en trois étapes : la première pose les bases de la découverte du prospect, et le comportement associé du conseiller ; la deuxième étape développe les techniques de préparation et de présentation des solutions envisagées ; la troisième étape s'intéresse au soin à apporter à son client et à la nature de la relation à établir, et met l'accent sur la déontologie post-vente.
Construire une relation entre le conseiller et son prospect à la manière de celle qui lie le médecin à son patient, tel est le défi que proposent ces deux auteurs, conseillers en formations haut de gamme, coachs, et spécialistes de la relation financière. Ce livre, pour faire recette et multiplier les performances des conseillers en gestion de patrimoine, est à acquérir sans tarder, tant pour les professionnels que pour leurs clients !
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Le droit du travail fait partie de notre quotidien.
Les ouvrages existant sur le sujet sont souvent des livres de référence, des " sommes " remarquables mais parfois difficiles à utiliser pour un non-spécialiste. Jean Manière propose ici un livre qui nous concerne tous et qui nous sera forcément utile à un moment de notre vie professionnelle. Conçu pour suivre l'évolution de la relation qui unit l'individu à l'entreprise, de l'embauche à la retraite, il recense les principaux articles du Code du travail, qu'il explique et commente, et n'oublie pas non plus de donner des exemples et de citer des décisions issues de la Chambre sociale de la cour de cassation.
Ce livre extrêmement pratique est construit sur un plan logique : - le contrat de travail (définition, différents contrats, mentions obligatoires, clauses, recrutement, embauche) ; - les relations individuelles (rémunération, temps de travail, absence, formation) ; - les relations collectives (accords, syndicats, élections professionnelles, comités d'entreprise, délégués du personnel, CHSCT, etc) ; - la rupture du contrat de travail (licenciement, démission, rupture conventionnelle, retraite, etc).
II est complété par un index qui facilitera encore la lecture et la consultation. Destiné à un large public, il intéressera tout particulièrement les comités d'entreprise, les étudiants, les stagiaires, les conseils de prud'hommes, les syndicats, les délégués, etc.
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Mettre en place votre systeme de management environnemental
Valérie Baron
- Afnor
- A Savoir
- 26 Août 2002
- 9782125050399
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7 clés juridiques pour Internet, dans un style simple et dépouillé, répondent aux interrogations majeures des industriels qui désirent utiliser Internet à des fins professionnelles: Comment créer un site Web? Quelles sont les formalités à accomplir? Comment nommer son site Web? Comment agir en cas d'atteintes au site Web? Comment faire du commerce électronique sur Internet? Comment gérer l'utilisation d'Internet par les salariés? Quelles sont les responsabilités de l'entreprise? Une synthèse clôt chaque chapitre sous la forme d'un tableau de cinq conseils.
Internet est, dit-on, un espace de liberté. Mais l'on sait que la liberté ne peut survivre que si des règles en codifient l'usage. Ces règles s'expriment à travers le droit, un droit de plus en plus complexe en la matière.
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De par leur nature, les marchés de travaux doivent être conclus de telle sorte que la transaction ne soit pas risquée pour l'une ou l'autre partie contractante.
La principale caractéristique des contrats de travaux est que les ouvrages n'existent pas encore lorsque le client doit conclure le marché. il est donc nécessaire d'établir dès le départ l'ensemble des spécifications : définition de l'ouvrage à réaliser, type d'intervenants, durée de l'opération, réception, paiement,. c'est donc dans l'intérêt du plus grand nombre que des professionnels se sont concertés pour rédiger, sous forme de norme (nf p 03-001), un " cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés ".
Les apports majeurs de l'édition 2000 de cette norme portent essentiellement sur la gestion des déchets de chantier, l'hygiène et la sécurité sur le chantier et la garantie de paiement. cet ouvrage resitue le rôle, les devoirs et les droits de chacun des intervenants tout au long du processus, c'est-à-dire de la passation du marché à la réception des travaux, en passant par la préparation du chantier et par le paiement des travaux.
L'auteur commente les passages les plus importants de la norme tout en gardant à l'esprit, et en rappelant, la réglementation existante. il s'attarde également sur les points novateurs de la norme nf p 03-001 version 2000. il facilite donc le dialogue entre les différentes parties.
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Aide a l'elaboration du cahier des charges fonctionnel
Jacques Bouissiere
- Afnor
- 8 Février 2001
- 9782126450488
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Les clés de la santé-sécurité au travail ; principes et méthodes de management
Gibeault/Gauthe
- Afnor
- 25 Août 2008
- 9782124651368
Aujourd'hui, la santé et la sécurité au travail occupent une place grandissante dans les préoccupations de l'entreprise. En effet, les risques qui pèsent sur son personnel doivent être évalués et pris au sérieux car tout incident peut avoir un impact sur ses performances économiques et, surtout, mettre en danger des vies humaines. Dans ce contexte, le nouvel enjeu consiste à intégrer la santé et la sécurité au travail comme véritable priorité stratégique de l'entreprise. Il faut maintenant dépasser les politiques jusque-là déployées, qui ont marqué un point de départ, mais ne s'avèrent plus suffisantes (conformité aux obligations réglementaires, protection des machines, équipements et installations, évaluation des risques liés aux procédés). Pour réussir dans cette démarche, un déploiement à tous les niveaux de l'entreprise est indispensable. Il suppose, d'une part, l'intégration de la santé et de la sécurité au travail dans les pratiques de management et, d'autre part, la diffusion de l'ensemble de ces bonnes pratiques au sein de l'entreprise. Ainsi pour accroître ses performances économiques de façon responsable, l'entreprise doit veiller à la gestion adéquate de son patrimoine industriel, de ses ressources humaines, et des ressources naturelles en tenant compte des intérêts généraux de la société. Dès lors, les questions de santé et de sécurité au travail sont indissociables de cette notion de responsabilité. Cet ouvrage très complet permettra aux personnes en charge de sécurité au travail, mais aussi à chaque acteur de l'entreprise, de mieux comprendre leurs rôles et responsabilités afin d'améliorer leurs performances en matière de santé et de sécurité au travail.
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Management environnemental et conformite reglementaire
Joel Ballieu
- Afnor
- A Savoir
- 25 Août 2003
- 9782125050573
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Le nouveau code des marchés publics ; commentaires et analyse des réformes de 2001 et 2004
Thierry Beaugé
- Afnor
- 31 Janvier 2004
- 9782123804215
Dans tous les pays de l'Union européenne, l'heure est à la volonté d'alignement des lois et des règlements nationaux sur les directives communautaires.
Le code des marchés publics - dont les dispositions régissent en France chaque année plus de cent vingt milliards d'euros - n'échappe pas à la règle. À peine deux ans après avoir subi une réforme très profonde, près de 80 de ses articles (sur les 138 qu'il comprend) sont à nouveau modifiés. De ce fait, les praticiens de ce code vont, une nouvelle fois, être désorientés. Cet ouvrage est donc indispensable pour repérer et appliquer au plus vite les nouvelles dispositions.
L'auteur se concentre en effet sur les articles réellement nouveaux, en adoptant un mode de présentation récurrent et précis : citation de l'article modifié en 2001 et en 2004 ; explication de ce qui est nouveau en privilégiant, pour une véritable compréhension de l'évolution de ces règles, la comparaison des dispositions des trois derniers codes : évolution entre le code de 2001 et celui qui le précédait, et évolution entre le code de 2001 et celui de 2004 ; commentaire de ce qui prête à discussion, lorsque cela est nécessaire, ce qui est d'autant plus utile que le nouveau code ne sera pas suivi d'une instruction pour son application le commentant article par article, comme par le passé.
Simple, clair et complet, Le nouveau code des marchés publics a pour vocation de guider tous ceux qui pratiquent d'une manière ou d'une autre la commande publique : collectivités territoriales, administrations publiques et entreprises.
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Sante et securite au travail
Gauthey O
- Afnor
- 100 Questions Pour Comprendre Et Agir
- 4 Mars 2004
- 9782124750719
Depuis plus de vingt ans, les entreprises cherchent à améliorer leurs performances en matière de santé et sécurité au travail.
Aujourd'hui, l'atteinte de cet objectif passe par l'intégration des actions de prévention à tous les niveaux de l'entreprise. dès lors, il apparaît essentiel pour l'entreprise de repenser son organisation, afin de mettre en oeuvre une véritable démarche de management de la santé et de la sécurité au travail. mais comment s'y prendre ? véritable retour d'expérience des auteurs, cet ouvrage répond aux questions que se posent immanquablement les entreprises lors de la mise en oeuvre de systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail.
Mm. gauthey et gibeault offrent ici des réponses pratiques aux problématiques " terrain " des entreprises. voici quelques-unes des 100 questions abordées tout au long de cet ouvrage :
• quels sont les facteurs de succès d'une démarche de management de la santé et de la sécurité au travail ?
• existe-t-il des normes officielles sur le management de la santé et de la sécurité au travail ?
• comment entreprendre une démarche de management de la santé et de la sécurité au travail ?
• quelles sont les attributions d'un manager en matière de santé et de sécurité au travail ?
• y a-t-il un gain économique à s'engager dans une démarche de management de la santé et de la sécurité au travail ?
• comment organiser l'évaluation des risques ?
• comment gérer la conformité aux exigences réglementaires ?
• quels sont les indicateurs nécessaires au pilotage de la sécurité ?
• quelles sont les différentes familles d'audits ?.
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Les cles de la sante securite au travailprincipes et methodes de management
Gibeault G.
- Afnor
- 1 Juillet 2004
- 9782124650880
