Dans cet ouvrage, vous ne trouverez pas d'exercices corrigés, pas d'articles recyclés. Vous trouverez une méthode claire, synthétisée, schématisée, et des conseils qui ne sont jamais abordés par dans les autres livres. Il se compose de trois éléments : - la méthode des exercices juridiques - la manière de rédiger ces exercices - la gestion du temps. Il n'existe pas d'ouvrage à destination des étudiants qui soit aussi détaillé sur la maîtrise de la méthode juridique.

La sociologie est une discipline en bouleversement. Son grand bond en avant dans les années soixante à quatre-vingt fut largement porté par la conviction, pour reprendre les termes de Pierre Bourdieu, que « l'individuel, et même le personnel, le subjectif, est social, collectif » : « les agents sociaux sont le produit de l'histoire de tout le champ social et de l'expérience accumulée au cours d'une trajectoire déterminée dans le sous-champ considéré ». Il revenait au sociologue de dévoiler à chacun les forces inconscientes qui le mouvaient en réalité. A l'orée des années 1990, un tournant majeur s'est opéré, notamment grâce à Luc Boltanski. Voilà que désormais les acteurs savent ce qu'ils font, pourquoi et comment. Ils ont des compétences. Au sociologue de les prendre au mot. La justice devient une compétence : elle résulte de la mobilisation de principes et de valeurs de référence par des individus, à leur niveau, afin, sans recours à la violence, d'exprimer un désaccord et d'assurer par un accord nouveau une situation de coexistence avec autrui. Cela suppose que le sociologue prenne en sérieux compte les situations concrètes, les objets communs, l'expression des motifs maîtrisés sur lesquels l'individu appuie la justification de ses revendications. Il en résulta, en sociologie, mais aussi en philosophie politique, en anthropologie, en histoire et en science politique, que l'identité des individus n'était plus singulière ni d'un bloc, mais plurielle, construite largement par l'individu plutôt que définitivement ou essentiellement assignée par la place qu'il occupe dans le champ social. L'ouvrage que nous reprenons de Luc Boltanski a marqué ce tournant : il esquisse les modèles destinés à clarifier les capacités que les personnes mettent en oeuvre lorsqu'elleréclament justice, lorsque, renonçant au calcul et, par conséquent, au recours à la norme, elles se lancent dans des actions gratuites, ou bien au contraire recourent à la force. Autant d'approches qui posent la question de l'injustice et des manoeuvres que chacun entreprend pour obtenir réparation.
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Apprenez le droit de la famille grâce à la collection Cours !
Les incertitudes économiques et sociales actuelles placent la famille au coeur des préoccupations contemporaines.

Ultime refuge pour l'individu, elle constitue en outre un maillon fondamental de la société, ce qui confère au droit de la famille toute son importance et sa modernité.

Cette 5e édition intègre la réforme importante instituée par la loi bioéthique du 2 août 2021 (PMA pour les femmes seules, rappel de l'interdiction de la GPA) ainsi que celle du 21 février 2022 qui ouvre l'adoption aux couples pacsés et concubins.

La constitution des dossiers de candidature pour l'entrée dans un master est redoutée des étudiants et à juste titre tant la concurrence est féroce. Comment valoriser son expérience, ses notes ? Doit-on demander des lettres de recommandation ? Que mettre dans la lettre de motivation ? En somme, quels sont les facteurs permettant l'optimiser les chances de l'étudiant de voir son dossier retenu ? L'auteur donne ainsi des conseils et pièges à éviter afin que les étudiants disposent de toutes les clés pour constituer ce fameux dossier de candidature.

Après une partie introductive revenant sur la notion, l'histoire et les sources de la déontologie de la fonction publique, l'ouvrage présente les acteurs de la déontologie (autorités nationales : HATVP, AFA et figures internes à l'administration, notamment le référent déontologue). Il développe ensuite les obligations qui s'imposent aux agents publics, en les rattachant à trois valeurs essentielles : hiérarchie, expression et intégrité. Après avoir exposé les contrôles déontologiques préalables aux projets de création d'entreprise ou de départ vers le secteur privé, sont abordées, dans une dernière partie, les sanctions en cas de manquement déontologique commis par un agent public (sanctions disciplinaires, responsabilités pénale, civile ou financière, contentieux de l'acte administratif).

Technique contractuelle propose une méthode systématique de rédaction des contrats. Plus qu'un clausier, cet ouvrage adopte une démarche universelle pour permettre à tous les rédacteurs de contrats de construire tous types d'accords quel qu'en soit le support. Fidèle à l'esprit de Jean Marc Mousseron, la présente édition, à jour au 15 janvier 2017, s'inspire des créations de la pratique en constante évolution.
Elle vise aussi à répondre aux nouveaux besoins des professionnels en prenant en compte la réforme du droit des contrats issue de l'ordonnance du 10 février 2016 et les nouvelles exigences de gestion des contrats.

Bien entendu, vos parents vous ont appris à bien vous tenir. Vous savez qu'on n'est pas censé mettre ses coudes sur la table, dire des gros mots ou aller dîner chez quelqu'un sans apporter quelque chose à boire. Parfois, cependant, un doute vous effleure. Au restaurant, par exemple, vous ne savez jamais quelle fourchette utiliser. Plus compliqué encore : dans un repas d'affaires, qui est censé payer l'addition ? Et puis, les moeurs évoluent. Vous savez qu'il faut offrir un présent aux jeunes mariés, mais comment se comporter lors d'un mariage gay ? La technologie aussi nous tend des pièges inédits : quelles formules de politesse peut-on employer par mail ? Petite bible des codes et comportements sociaux au XXIe siècle, ce livre sera votre boussole dans toutes les circonstances délicates de la vie quotidienne. Lire la suite Fermer

Rédiger une candidature spontanée, demander un stage, un congé de formation, renégocier un crédit, résilier un abonnement, contester un avis d'imposition, demander un délai de paiement, une allocation, déclarer un accident, régler un litige de voisinage...
Au quotidien, de nombreuses situations peuvent nécessiter la rédaction et l'envoi d'une lettre. Encore faut-il savoir comment la formuler et à qui l'adresser. Cette nouvelle édition enrichie et à jour de l'évolution législative propose plus de 1 200 modèles de lettres couvrant tous les domaines (travail, famille, consommation, santé, vie citoyenne...).
Tous les modèles sont téléchargeables depuis le CD inclus ou accessibles en ligne. L'ouvrage est par ailleurs enrichi de nombreux conseils utiles pour la rédaction.
Un guide incontournable pour simplifier vos démarches et vous aider à faire valoir vos droits.
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Un guide pratique inspiré de Palo Alto qui permet de débloquer des situations apparemment désespérées.
Un collègue compétent qui n'arrive jamais à l'heure voulue, qui rend toujours son travail en retard ; un supérieur éternellement insatisfait, désagréable et stressant ; un subordonné qui oublie régulièrement des consignes importantes... Autant de cas et de situations bloquées que rien ne semble pouvoir parvenir à faire changer.


Ce guide pratique propose justement des méthodes originales, adaptées à ce genre de situations et directement inspirées de l'Ecole de Palo Alto. Elles permettent d'améliorer les relations au travail avec les personnes peu collaboratives.


Cet ouvrage montre comment résoudre les conflits répétitifs de ce type en 3 étapes :



Cerner les problèmes sur un plan factuel ;

Éviter les impasses et les mauvais choix (comportement en miroir) ;

Adopter les meilleures solutions, même les plus paradoxales.
Chaque partie apporte des éléments théoriques, mais aussi des solutions pratiques, en illustrant le propos de cas concrets et de témoignages. Des exercices de mise en pratique permettent d'adapter la méthode proposée aux problèmes du lecteur. Lire la suite Fermer

Réussissez votre travail de fin d'études, votre thèse de doctorat ou un article scientifique ! Le fil d'Ariane de la rédaction juridique.
Le fil d'Ariane qui permet de sortir des difficultés de rédaction propres aux travaux de fin d'études, thèses de doctorat, articles scientifiques, avis et courriels : une écriture claire, efficace fondée sur une méthode éprouvée et des conseils pertinents.

Lorsque la situation exige une réaction rapide, fiez-vous à ce guide : il est votre meilleur allié pour répondre efficacement sans céder à la panique. Il vous renseigne précisément sur vos droits et vos responsabilités dans chaque situation et vous conseille sur les meilleures stratégies à adopter. Il vous alerte sur les délais légaux pour agir au bon moment et garantir tous vos droits.
- Votre conjoint est victime d'un accident de voiture ?
- La Sécurité sociale refuse votre demande d'entente préalable ?
- Votre voisin est en train de percer une fenêtre qui donne directement sur votre jardin ?
- Votre ex-mari ne paye pas la pension alimentaire ?
- Votre carte Bleue a été piratée sur Internet ?

Autant de questions - parmi beaucoup d'autres - auxquelles ce livre apporte des réponses simples, détaillées et précises.

Ayez toujours la loi de votre côté!
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En France, la loi proclame l'existence d'un domaine public hertzien.
L'utilisation, par les titulaires d'autorisation, de fréquences radioélectriques est assimilée à un mode d'occupation privatif du domaine public de l'Etat. En raison des activités auxquelles elles servent de support, ces dépendances domaniales spéciales sont soumises aux droits de la communication (communication audio-visuelle et communications électroniques). La rencontre entre le droit du domaine public et le droit de la communication teinte d'un particularisme certain le système français d'attribution des fréquences.
Ce livre, unique en son genre, met en évidence ce particularisme en éclairant le cadre juridique applicable à l'attribution et à l'exploitation des fréquences radioélectriques. II s'adresse à tous ceux, étudiants, professionnels et citoyens, désireux de maîtriser les règles qui régissent les autorisations d'utilisation des fréquences et leurs contreparties financières et non financières. Il est à jour des dernières réformes induites par le basculement vers la télévision et la radio numériques, l'attribution de la quatrième licence de téléphonie mobile de troisième génération (3G) et le déploiement en cours des réseaux mobiles de quatrième génération à très haut débit (4G).
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Non, le savoir-vivre n'a pas disparu ! Il a juste évolué en s'adaptant à notre époque, mais il y a toujours des règles à connaître.
Voici un concentré de " bonne éducation " pour évoluer avec aisance dans tous les milieux et faire face aux situations les plus diverses en évitant les impairs. Le petit livre indispensable pour mieux vivre ensemble.

L'arbitrage tient une place importante dans la vie des affaires. Mode usuel de règlement des conflits du commerce international, il tend à jouer un rôle croissant dans les litiges internes. Apprécié pour sa discrétion, sa relative célérité et la possibilité qu'il offre de débattre en détail d'un litige devant un panel d'experts choisis par les parties, l'arbitrage est aussi critiqué en raison de son coût et des dérives auxquelles il donne parfois lieu.
Cette procédure a de longue date trouvé en France une terre d'élection favorable en raison de la modernité de la législation et de la qualité des juridictions amenées à l'appliquer. Paris, capitale historique de la matière, doit toutefois faire face aujourd'hui à la concurrence de nombreuses autres métropoles qui souhaitent attirer à elles cette activité porteuse.
La matière a, en conséquence, fait l'objet d'une refonte capitale avec l'adoption du décret n02011-48 du 13 janvier 2011, réforme que cet ouvrage présente dans le détail sous la forme d'un commentaire article par article des dispositions du Code de procédure civile consacrées à l'arbitrage. L'ouvrage offre une large perspective.
Historique et fait de nombreuses références à la jurisprudence et à la doctrine qui ont, aux côtés des dispositions du Code de procédure civile, contribué à façonner la matière. L'ensemble des étapes marquantes de la procédure arbitrale est examiné, de la conclusion de la clause compromissoire avant la naissance du litige, jusqu'à la reddition de la sentence arbitrale et l'exercice des voies de recours, sons oublier, bien sûr, les modalités de constitution du tribunal arbitral, les exigences d'indépendance et d'impartialité des arbitres et la conduite de la procédure arbitrale elle-même. À cet égard, les auteurs exposent en particulier les conditions dans lesquelles des mesures provisoires peuvent être sollicitées du juge d'appui ou des arbitres, les modalités d'obtention de preuves et les conditions d'organisation des audiences.
En sus de ces commentaires doctrinaux, l'ouvrage offre, sous forme de clés pratiques, des retours d'expérience dons lesquels sont exposées des questions que l'on ne trouve ni dans les codes, ni dans les décisions des juridictions étatiques, parce qu'elles sont issues de la pratique.
Cet ouvrage, qui se destine tant aux étudiants de troisième cycle qu'aux praticiens, aux premiers rangs desquels les avocats, arbitres et juristes d'entreprise, est le fruit de la collaboration et de l'expérience respective d'un haut magistrat, Henri-Jacques Nougein, président honoraire du tribunal de commerce de Lyon, el d'un avocat expert de cette matière, Romain Dupeyré, inscrit aux barreaux de Paris et New York. Un ouvrage d'ensemble qui, en somme, permet de s'approprier une matière en perpétuelle mutation.
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Ce Juri'Guide est le premier ouvrage qui dresse un panorama complet des relations entre associations et pouvoirs publics dans la gestion de leurs activités : action sociale (insertion, logement, services à la personne...), culture, sport, animation et jeunesse...
Toute l'expertise et la pratique pour des relations sereines avec les collectivités publiques.
"Une association est-elle une entreprise comme une autre ?", "Dans quel cas une mise en concurrence est-elle obligatoire ?", "Comment distinguer subvention, marché public et délégation de service public ?", "Comment passer et répondre à un appel d'offre ?", "Comment appréhender la procédure d'appel à projet mise en place par la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (dite HPST) ?".
Cet ouvrage vous dépeint le nouveau paysage des relations entre les associations et les collectivités publiques. Il clarifie le cadre de leurs relations contractuelles.
Les auteurs vous donnent les clefs pour valoriser au mieux vos spécificités associatives tout en vous garantissant contre les risques de requalification. Un outil méthodologique sur les modalités de la mise en concurrence. Lire la suite Fermer

Il ne saurait y avoir de définition valide du pouvoir politique qui n'accorde une place décisive à l'action publique. Comment parvenir à articuler des buts collectifs dont la formulation est délicate, des acteurs dont le statut et les intérêts sont très différents, des territoires hétérogènes et des échelles de temps variables est tout à la fois une question pratique et une question de recherche qui nous permet de mieux saisir le pouvoir politique dans son exercice tant en termes de coordination de l'action que de responsabilité et légitimité politiques. C'est ainsi une manière de poser à nouveaux frais la question de la gouvernabilité de nos sociétés et de s'interroger sur la centralité du politique dans leur régulation. En rappelant que le pouvoir politique est une combinaison de l'autorité et du pouvoir, l'étude de l'action publique reste certainement une des voies les plus stimulantes et les plus fécondes pour l'étude du politique.
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Les divers contrats de concession (à l'exclusion du franchisage) sont étudiés, de façon à la fois théorique et pratique. Il s'agit essentiellement, d'une part de la concession exclusive (c'est-à-dire le contrat par lequel un concédant accorde l'exclusivité de la revente de ses produits de marque sur un territoire déterminé, tandis que le concessionnaire s'engage à s'approvisionner exclusivement chez le concédant); d'autre part de la concession libre, dite plus généralement la distribution sélective (reposant sur une sélection par le fournisseur de distributeurs qui assureront la revente de ses produits de manière adéquate grâce à leur compétence et à leurs installations).La première partie étudie les rapports entre les parties (au travers de deux chapitres, l'obligation de collaboration, l'indépendance dans l'interdépendance), la seconde étant consacrée aux réseaux (en envisageant leur protection puis leur développement).L'ouvrage est à jour des dernières études doctrinales et de la jurisprudence la plus récente. Il expose largement le Droit de la concurrence applicable, dont les règlements européens.Des développements nouveaux portent sur le commerce électronique. Lire la suite Fermer

Rédiger un e-mail (ou " courriel " en bon français) est un geste relativement simple qui, en quelques années, a bouleversé nos habitudes de communication.
Tout le monde vous le dira : il est très difficile de sen passer une fois que l'on y a goûté ! pour transmettre une info de manière sûre et instantanée, adresser des photos à l'autre bout du monde ou pour envoyer un dossier volumineux à un collaborateur, un simple clic suffit. dans cet ouvrage, christian congiu détecte pour vous tous les secrets de ce nouveau média. il vous apprend : le fonctionnement du courrier électronique : qu'est-ce qu'un serveur, un fournisseur d'accès, une adresse ip.
? les différentes manières de communiquer : par messagerie, par groupes de discussion, par forums, par listes de diffusion. comment envoyer et recevoir un courrier, le signer, joindre un document, gérer une boîte aux lettres électronique. pas à pas, cet ouvrage bourré d'exemples et de conseils pratiques va vous guider dans la découverte de ce fabuleux outil, moderne et efficace. vous vous sentirez très vite parfaitement à l'aise avec votre boîte aux lettres électronique, et prêt à communiquer avec le monde entier.
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L'avocat jure, au seuil de sa carrière, d'exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Cette promesse solennelle l'accompagne tout au long de son activité, menée sous le contrôle de ses pairs et de l'autorité judiciaire.
Fidèle au programme de l'épreuve de déontologie qui figure à l'examen du CAPA, l'ouvrage aborde l'organisation de la profession, le statut de l'avocat, ses devoirs, sa discipline et ses responsabilités.

Consommer moins d'énergie dans sa copropriété. Surmonter les obstacles aux niveaux technique, juridique et financier. Les nouvelles donnes des Grenelle de l'environnement.

Les impératifs économiques, sociaux et écologiques nous poussent chaque jour un peu plus à changer nos habitudes en termes de consommation d'énergie pour l'"économiser". Indispensable pour la planète, ce geste est également profitable pour le porte-monnaie des copropriétaires, amenés à significativement réduire leur facture énergétique sans pour autant sacrifier à leur confort thermique. Pour consommer moins et mieux l'énergie en copropriété, encore faut-il savoir :
- Comment effectuer soi-même un diagnostic de sa situation énergétique.
- Comment travailler avec le chauffagiste, le thermicien, le syndic, l'architecte pour bâtir un « projet » efficace.
- Comment financer des travaux qui s'annoncent coûteux.
- Comment se faire aider et par qui.
- Comment mobiliser ses voisins copropriétaires.
- Comment obtenir des « garanties de résultat ».

2e édition qui intègre l'analyse et la mise en oeuvre des décrets et arrêtés d'application du Grenelle 2 concernant la copropriété, plus spécifiquement :
- l'audit énergétique « nouvelle génération » et le DEP collectif - le plan pluriannuel de travaux  d'amélioration énergétique - les contrats de performance énergétique en copropriété - les travaux d'amélioration énergétique d'intérêt collectif. Lire la suite Fermer

Chacun sait qu'un euro aujourd'hui et sûrement vaut mieux qu'un euro peut-être et plus tard.
Cet ouvrage expose la manière dont les assureurs appliquent ce principe de bon sens. Il réunit et met en perspective des sujets habituellement dispersés : d'une part, les principes de base de la comptabilité de l'assurance et de sa réglementation, dont la connaissance n'est pas aussi répandue qu'il serait souhaitable, d'autre part, l'actuariat de l'assurance vie et celui de l'assurance non-vie qui, pour la première fois, se trouvent ici rassemblés et unifiés.
Cet ouvrage s'adresse à deux catégories de lecteurs : ceux qui, sans être eux-mêmes actuaires, ont besoin de comprendre les concepts essentiels et le langage de l'assurance ; les actuaires professionnels, les étudiants en actuariat, et les statisticiens, notamment universitaires : des annexes techniques portant sur des sujets tels que le scoring, la crédibilité, auxquels s'ajoutent dans cette seconde édition la value at risk et l'assurance dépendance, leur sont plus particulièrement destinées.
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Un véritable guide pratique, juridique et fiscal à l'usage des héritiers mais aussi de ceux qui veulent organiser leur succession.
Cet ouvrage présente un tour d'horizon complet de l'ensemble de la législation en matière de succession : testament, donations, notion d'héritier réservataire, frais de notaire, droits du conjoint survivant...

Nouveau !
Les changements liés à la loi de finances fin décembre 2016 avec entre autres :
- Un enfant adopté bénéficie désormais de la même fiscalité qu'un enfant biologique pour les donations reçues par l'adoptant qui l'a élevé.
- La réduction des droits de mutation pour charge de famille (3 enfants et plus) a été supprimée pour les successions et les donations depuis le 1 er janvier 2017.
De nouveaux cas de jurisprudence.

Maîtriser la stratégie du cabinet d'avocat Comment maîtriser la stratégie du Cabinet d'avocat ?


Dès la création d'un cabinet et tout au long de l'exercice de son activité, l'avocat est en permanence confronté à la pertinence de ses choix stratégiques.
- Comment faire pour s'inscrire dans une logique économique tout en respectant sa déontologie ?
- Comment s'adapter à la conjoncture tout en préservant la qualité de ses prestations et sa compétitivité ?
- Quels moyens pour faire connaître un cabinet d'avocats et accroître sa clientèle ?
- Quelles sont les opportunités de croissance ?
- Faut-il grandir pour se développer ?
- Comment améliorer la rentabilité ?
- Comment motiver ses collaborateurs ?


Cet ouvrage répond à l'ensemble des questions liées à la création, la stratégie, l'organisation et la gestion du cabinet d'avocats.
Cette troisième édition, à jour de la jurisprudence et d'un grand nombre de textes officiels et notamment de la profonde réforme de la loi Macron, est totalement refondue et largement augmentée.


Cabinet de deux avocats ou cabinet international, quelle que soit leur taille ou leurs activités, toutes les structures d'exercice trouveront dans cet ouvrage des réponses sur leur organisation et leurs choix stratégiques. Il apporte aux dirigeants de cabinets les clés de la conduite de leurs responsabilités. Il donne aussi aux jeunes avocats une vision concrète de leur environnement professionnel et de leurs choix futurs.


Ouvrage rédigé par : Dominic Jensen, avocat au barreau de Paris, expert en stratégie et organisation des cabinets d'avocats et enseignant à l'École de formation du barreau (EFB) de Paris. Il est entouré de Laurence Dupuis, ancienne avocate spécialisée en droit des sociétés et juriste au Conseil National des Barreaux et de Christophe Thévenet, avocat au barreau de Paris, ancien membre du conseil de l'Ordre et du Conseil national des barreaux et Président d'honneur de l'Association nationale d'assistance administrative et fiscale (Anaafa). Lire la suite Fermer