Jacques Buisson
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Police et gendarmerie : Premier pôle des forces de sécurité (3e édition)
Jacques Buisson
- Dalloz
- A Savoir
- 14 Août 2024
- 9782247220861
Cet ouvrage synthétique a pour objet de décrire les pouvoirs et les devoirs du policier ou du gendarme, selon son niveau hiérarchique, et, corrélativement, de montrer le niveau de contrôle administratif ou judiciaire auquel ces agents sont soumis, conférant au citoyen des recours diversifiés : civil, pénal, administratif.
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Procédure pénale
Serge Guinchard, Jacques Buisson, Marthe Bouchet, Lionel Ascensi
- Lexisnexis
- Manuel
- 4 Septembre 2024
- 9782711041138
Le manuel de référence en la matière !
Points clés de l'ouvrage :
1/ Un double regard sur la matière, celui d'un universitaire et celui d'un magistrat.
2/ Contenu mis à jour des dernières réformes et jurisprudences.
3/ Édition refondue pour gagner en clarté.
La procédure pénale est au coeur des grands débats de société qui agitent la France et l'Europe. Elle est aussi en plein renouvellement sous l'influence croissante des droits
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage les réponses aux questions qu'il se pose, qu'ils'agisse d'un problème technique, de l'exposé de l'économie de cette discipline ou d'une réflexion sur le système procédural pénal. -
Présentation générale des Finances publiques et/ou du droit public financier.
Les budgets des personnes publiques (État) représentent des masses considérables, qui ont des répercussions importantes sur la vie publique, tant sur le plan économique et social que politique. Ces budgets sont soumis à des règles spécifiques (droit budgétaire, droit comptable), toutes ayant pour modèle, avec les adaptations nécessaires, celles qui sont appliquées pour le budget de l'Etat. Ces règles marquées par la tradition, ne sont pas immuables, elles sont évolutives pour s'adapter aux contraintes des sociétés modernes.
L'ouvrage est avant tout didactique, marqué par la simplicité, mais aussi par la précision.
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Dans un monde dominé par une économie mondialisée et dans lequel les règles de droit sont devenues de plus en plus incertaines et fluctuantes, la question de la sécurité fiscale est devenue fondamentale. Cet ouvrage analyse les principales difficultés rencontrées par les acteurs du système fiscal, issues pour la plupart des incessantes modifications de la loi fiscale.
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La victime de l'infraction pénale
Cédric Ribeyre, Jacques Buisson
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 11 Mai 2016
- 9782247160907
La victime de l'infraction pénale est en passe de devenir le personnage-clé du procès pénal : qu'elle soit absente et c'est la figure du procès qui paraît bien pâle ; qu'elle soit trop entendue et c'est l'équilibre de la procédure qui est en péril ; qu'elle ne le soit pas assez et c'est l'équité qui vacille. Il faut bien le reconnaître, la question de la juste place de la victime dans la science criminelle contemporaine ne laisse pas de susciter de nombreuses interrogations, qu'il s'agisse de sa place en droit pénal, en criminologie, ou encore au sein du procès pénal au sens large.
L'ouvrage qui va être publié aux éditions Dalloz rassemble les réponses apportées à quelques-unes de ces interrogations lors du XXIIe Congrès de l'Association française de droit pénal (AFDP), qui s'est tenu à Grenoble les 15 et 16 octobre 2015, organisé en partenariat avec l'Institut de sciences criminelles de Grenoble sous le haut patronage de Madame la garde des Sceaux. De nombreux pénalistes se sont tour à tour attelés à analyser les grandes évolutions et les possibles modifications du droit pénal et de la procédure pénale s'agissant du rôle et des droits de la victime.
La place croissante de la victime dans le Code pénal au titre des circonstances aggravantes, son influence sur le procès pénal et sur la peine, la consécration dans le Code de procédure pénale de la justice restaurative par la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines, la satisfaction et l'indemnisation de la victime, sont autant de thèmes qui ne manqueront pas d'intéresser à la fois les universitaires, les praticiens, et les étudiants qui se destinent aux grands métiers du droit.
Dans une société que d'aucuns qualifient de victimisation permanente, de telles réflexions sont plus que jamais nécessaires, la montée en puissance de la victime dans le droit criminel reflétant sans doute quelque part celle de la peur dans la société contemporaine.
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Ce roman raconte la vie d'Etienne, un jeune gamin qui vit dans un petit village de Saintonge au lendemain de la Libération. En empruntant des chemins tortueux qu'il sait habilement se tracer, il n'hésite pas à laisser son costume d'ange pour le troquer contre les guenilles du diable. Mais l'intrigue qui le plonge dans ce combat intérieur, risque bien de le conduire, malgré lui, aux frontières de l'interdit.
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Les transformations de la justice pénale
Serge Guinchard, Jacques Buisson
- Dalloz
- Themes Et Commentaires
- 3 Septembre 2014
- 9782247137411
Ces actes se proposent d'aborder les thèmes centraux de la matière pénale, envisagée de manière dynamique en quelque sorte "en action". Placée en permanence sous les feux de l'actualité, la justice pénale fait toujours l'objet de réformes et de débats (statut du parquet, transposition du droit de l'Union européenne, statut pénal du chef de l'Etat). La diversité d'origine des intervenants a permis de croiser les regards en offrant l'opportunité d'appréhender les évolutions marquant les questions fondamentales pour aborder ensuite, des problématiques plus techniques, reflétées par la jurisprudence de la Cour de cassation.
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La pratique de la chambre de l'instruction
Jacques Buisson, Claire Carbonaro, Didier Guérin
- LexisNexis
- Droit Et Professionnels
- 25 Juin 2025
- 9782711012879
Première partie : Les règles générales relatives à l'organisation et au fonctionnement de la chambre de l'instruction
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Délocaliser ou relocaliser ; quels enjeux pour les entreprises ?
Jacques Carles, Florent Buisson
- Eyrolles
- Strategie
- 27 Mai 2014
- 9782212559453
Quels sont les gains véritables, mais aussi les pertes - généralement mal évaluées - des délocalisations ? Relocaliser en France et près de chez soi, est-ce une utopie ? Délocaliser dans les pays à bas coûts de main d'oeuvre est-il toujours l'unique moyen de renouer avec la croissance ? En y regardant de plus près, on comprend que les coûts et les avantages des délocalisations ne sont pas toujours ceux que l'on croit... Dans certains cas, elles sont inutiles, voire néfastes ; dans d'autres, elles peuvent servir à s'installer sur un marché.
Dans ces conditions, quelle stratégie de localisation adopter ? La délocalisation ou la relocalisation ?
Le but de cet ouvrage est triple : donner toutes les clés pour appréhender la question de la localisation (délocalisation, relocalisation) dans sa globalité, mieux comprendre les décisions des entreprises en la matière, procurer à celles-ci les outils indispensables pour accompagner et optimiser leur choix. Après avoir battu en brèche les discours simplistes autour d'un phénomène qui s'avère beaucoup plus complexe qu'il n'y parait, l'auteur s'attache à décrypter les motivations qui poussent les entreprises à délocaliser ou à relocaliser et leur propose des outils pour les aider dans leur prise de décision. Parmi ceux-ci, l'offshoring management, outil d'aide à la décision de localisation, a été conçu par le Cabinet Carles & Associés pour accompagner les dirigeants et renouveler le dialogue social entre toutes les parties prenantes à une délocalisation : actionnaires, salariés, syndicats ou responsables politiques.
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Préhistoire entre Vienne et Charente ; hommes et sociétés du Paléolithique
Jacques Buisson-catil
- Publications Chauvinoises
- Memoire
- 26 Mai 2010
- 9782909165929
La vingt-septième session des Congrès préhistoriques de France est aujourd'hui l'occasion, à travers cet ouvrage, de montrer une image plus conforme à la réalité des travaux menés ces vingt-cinq dernières années dans le domaine de la Préhistoire ancienne picto-charentaise.