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Francis Lefebvre
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Droit de la famille : memento pratique
Collectif
- Francis Lefebvre
- Memento Pratique
- 16 Mai 2024
- 9782368936900
Le droit de la famille sous tous ses aspects
Tout le droit de la famille :civil, fiscal, patrimonial, protection sociale, pénal
Le droit de la famille dans toutes ses composantes : règles civiles (y compris de droit international privé), implications patrimoniales, conséquences fiscales, protection sociale
Synthèse directement opérationnelle de l'ensemble de la jurisprudence et des textes sources
A jour des dernières réformes et enrichit de nouveaux cas pratiques de liquidation de communauté, de séparation de biens et de participation aux acquêts ( << non mis à jour ) -
Tout pour bien gérer la paie !
Complet : pour chaque élément de salaire, situation ou statut, il fait un tour d'horizon des règles sociales et fiscales applicables ;
Pratique, il intègre plus de 100 modèles de bulletin de paie, de nombreux exemples de calcul et des tableaux récapitulatifs ;
Toujours à jour grâce à sa version numérique actualisée en continu ; -
Tous les textes de référence en un seul volume et toujours à portée de main !
Ouvrage réunissant le Code général des Impôts, ses annexes, le Code des impositions sur les biens et services et le Livre des procédures fiscales, ainsi que les textes non fiscaux ou autonomes affectant la matière fiscale
Intègre des références systématiques à la Documentation experte fiscale et au Mémento Fiscal
Mises à jour du Code Fiscal accessibles sur abonnes.efl.fr -
Mémento expert : comptes consolidés
Collectif
- Francis Lefebvre
- Memento Expert
- 23 Mai 2024
- 9782368936917
Maîtrisez les règles françaises de consolidation !
Entièrement à jour des règles les plus récentes applicables aux comptes consolidés établis en normes françaises.
Enrichi de commentaires et d'illustrations
Par les mêmes auteurs que les Mémentos Comptable et IFRS. -
Un outil indispensable pour ne pas se noyer dans un fleuve de mesures !
La loi Pacte, qui devrait être adoptée au printemps 2019, comporte des mesures variées en droit des affaires, fiscalité et droit social : innovations en droit des sociétés et des marchés financiers, toilettage du droit des procédures collectives, aménagement de l'épargne salariale, relèvement de nombreux seuils d'effectifs, renforcement du nombre d'administrateurs salariés...
Dans cet ouvrage, deux spécialistes reconnus analysent tous les aspects de la loi Pacte, particulièrement en droit des sociétés.
Des tableaux vous permettent, en outre, de comparer anciens et nouveaux textes.
Le + > rédigé par A. Couret et B. Dondero
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Les dirigeants de sociétés commerciales encourent des sanctions pénales spécifiques au titre de leur gestion de la société. Le délit d'abus des biens et des crédits sociaux a donné lieu à une abondante jurisprudence qui a précisé ses éléments constitutifs : l'usage des biens ou du crédit de la société contraire à l'intérêt social ; le but personnel la mauvaise foi. Ce Thèmexpress vous offre un panorama de ces différents volets de l'infraction et vous expose les règles spécifiques de poursuite (prescription, action civile).
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Contrat à durée déterminée ou intérim ; exposé parallèle des deux régimes
Collectif
- Francis Lefebvre
- Themexpress
- 24 Octobre 2013
- 9782368930106
Pour mener à bien une tâche temporaire ou remplacer un salarié absent, il est possible de recruter soi-même un salarié en CDD ou de s'adresser à une société d'intérim qui fournira un salarié temporaire. Si ce choix comporte un aspect pratique faisant intervenir nombre de paramètres propres à l'entreprise, les différences juridiques concrètes existant entre ces deux formules peuvent inciter au choix de l'une ou l'autre. L'exposé de ces deux régimes permet leur comparaison, de l'embauche à la rupture du contrat et clarifie les risques liés à leur non-respect.
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Les enjeux de la délégation de pouvoirs sont de taille : écarter la responsabilité des dirigeants sociaux. Mais une parfaite connaissance des règles juridiques de la délégation est indispensable. Maîtrisez ce cadre juridique grâce à de nombreuses illustrations jurisprudentielles (plus de 160 décisions reproduites). Rédigez des délégations efficaces à l'aide des modèles d'actes de délégation reproduits dans ce Thèmexpress.
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Divorce : conséquences familiales et patrimoniales ; enfants et relations financières entre les époux
Collectif
- Francis Lefebvre
- Themexpress
- 24 Octobre 2013
- 9782368930144
Le divorce impose une nouvelle organisation de la famille : conditions d'exercice de l'autorité parentale, résidence des enfants, etc Il emporte également des conséquences patrimoniales : versement éventuel d'une prestation compensatoire, liquidation du régime matrimonial, sort du domicile conjugal... Présentant l'ensemble des problématiques juridiques et financières liées au divorce, ce Thèmexpress offre l'état de la dernière jurisprudence analysée et reproduite (plus de 200 décisions).
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Mémento pratique : mémento sociétés commerciales 2017
Collectif
- Francis Lefebvre
- Memento Pratique
- 19 Octobre 2016
- 9782368932407
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Confusion de patrimoine ; régime juridique et fiscal
Collectif
- Francis Lefebvre
- Themexpress
- 28 Octobre 2013
- 9782368930090
Lorsqu'une société devient l'actionnaire unique de l'une de ses filiales, une confusion de patrimoine lui permet d'appréhender tous ses éléments d'actif et de passif moyennant un formalisme allégé. Outil précieux pour la simplification des structures des groupes, la confusion de patrimoine permet de réaliser des restructurations transnationales. Ces opérations pouvant être réalisées sous un régime de neutralité fiscale, elles sont devenues courantes. Retrouvez dans ce Thèmexpress une analyse détaillée des aspects juridiques et fiscaux de la confusion de patrimoine.
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Divorce ; les conséquences fiscales et sociales
Collectif
- Francis Lefebvre
- Themexpress
- 28 Octobre 2013
- 9782368930137
Comment les époux sont-ils imposés l'année de leur séparation ? Le Trésor public peut-il encore faire jouer la solidarité fiscale des époux ? Qui va bénéficier des majorations de quotient familial ? Les prestations compensatoires sont-elles imposables à l'impôt sur le revenu ? A l'ISF ? Quelle protection sociale pour le conjoint divorcé qui ne travaille pas ? Toutes ces questions, et bien d'autres, trouveront réponse dans ce Thèmexpress.
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Ce Thèmexpress présente le nouveau dispositif d'aide fiscale en faveur des investissements locatifs réalisés entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2016 (directement ou par l'intermédiaire d'une société non soumise à l'impôt sur les sociétés, y compris une SCPI). Il passe en revue l'ensemble des conditions d'application du régime. Exhaustif, il envisage aussi bien les investissements effectués en métropole que ceux réalisés outre-mer. Il contient tous les textes d'application ainsi que les commentaires de l'administration sur le sujet.
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Mémento pratique : droit des affaires ; contrats et droits de l'entreprise (édition 2004)
Collectif
- Francis Lefebvre
- Memento Pratique
- 18 Mai 2004
- 9782851155771
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Contrôles et perquisitions dans l'entreprise
Collectif
- Francis Lefebvre
- Themexpress
- 28 Octobre 2013
- 9782368930113
Fisc, douane, Dgccrf, inspection du travail, Cnil, etc., de nombreux fonctionnaires sont susceptibles de mener des enquêtes et de pénétrer dans les locaux à usage professionnel. Quels sont les droits et devoirs des agents de contrôle lorsqu'ils pénètrent dans l'entreprise ? Le représentant de l'entreprise peut-il s'opposer aux perquisitions ? Quelles peuvent-être les suites de ces enquêtes ? Découvrez dans ce Thèmexpress, pour chaque type de contrôle, quelles sont les règles applicables, textes et jurisprudence à l'appui.
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Un instrument précieux d'aide à la gestion du patrimoine des professionnels !
Entièrement réactualisée et donc parfaitement à jour des récentes lois de finances, cette 31e édition intègre et explicite les nombreux changements législatifs et permet de répondre à toutes les questions que se posent les professionnels dans un environnement législatif et réglementaire complexe : réforme de l'activité professionnelle indépendante, développement de l'épargne retraite, rôle accru des assurances complémentaires santé, réforme du cautionnement...
Cet outil documentaire d'aide à la gestion de patrimoine, pluridisciplinaire et exhaustif, couvre l'ensemble des spécificités juridiques, sociales, fiscales et économiques propres à plus de 100 professions (professions libérales, commerçants, artisans, dirigeants de société, exploitants agricoles), ainsi que les éléments communs à ces professions (fiscalité de l'outil de travail, risques et responsabilités, transmission...).
Le patrimoine professionnel a été conçu pour les professionnels les plus exigeants qui souhaitent accompagner leurs clients professionnels dans leur stratégie patrimoniale et leur apporter un conseil de qualité. Le patrimoine professionnel 2022 est indispensable pour comprendre les attentes et les besoins de leurs clients, les aider à réaliser les meilleurs choix en fonction des objectifs professionnels poursuivis et leur proposer des conseils et des pistes de solution adaptées et justifiées.